Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... des univers, ouverte au public du 30 octobre au 18 janvier 2020, mettait en relief des œuvres produites au ...Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !
... dessinateur, qui réalise en moyenne deux BD par an depuis 2005, s’est fait connaître auprès du grand public avec ...ESPAGNE - « Formularios procesales civiles internacionales », Ouvrage de ALFONSO LUIS CALVO CARAVACA, JAVIER CARRASCOSA GONZALEZ , par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... (instruments internationaux, communautaires et de droit interne), tout en consacrant une partie à ...
Mot-clés:
Clémentine de Brosses : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis (statut de banque centrale) : The Federal Reserve Act (1913)
addm1n Texte : loi fédérale. Ce texte a mis en place la banque centrale ...Clémentine de Brosses : Régulation contractuelle des opérations de crédit aux Etats-Unis (prêts et extensions de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997
... de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997 ...Clara Pirez : Jurisprudence anglaise en matière de contrat de garantie du crédit - obligation d'information de la banque vis-à-vis de la caution : décision de la High Court de 1913 National Provincial Bank of England, limited v Glanusk
... cela il sera intéressant de comparer cet arrêt avec le droit français. NATIONAL PROVINCIAL BANK OF ENGLAND, LIMITED ...Clara Pirez : Jurisprudence anglaise en matière de garantie (information de la caution et prêt hypothécaire) : décision de la Court of Appeal de 2001 Lloyds TSB Bank plc v Shorney and another
... d’information et ses conséquences par rapport au droit français. Lloyds TSB Bank Plc v Shorney and another ...Lucile Gaud : Jurisprudence américaine sur l'encadrement institutionnel des banques (devoir de secret) : décision d'une Court of Appeal de 1983 : UNITED STATES v. FIRST NAT’L BANK OF CHICAGO 1983 699 F.2d 341
... que les risques de sanctions pénales prévues par la loi grecque étaient disproportionnellement sévères: les ... Mot-clés: secret bancaire / sanctions / Régulation institutionnelle / imposition / balance intérêt-risques