Sur l'article de Scott C. Andre, Weird Science - par Céline BRASSART

... décision adopte une définition bien trop restreinte des termes « connaissances scientifiques », exclua1nt ... responsabilité de déterminer la vérité scientifique des témoignages d’experts. C’est pourquoi Scott C. Andre ... cause, la marge d’erreur, l’existence de littérature sur le sujet, la nouveauté de l’invention, et dans quelle ...

Jack et la mécanique du coeur ou la poétique de l'horloge

... Stéphane Berla n’est autre que le réalisateur des clips du sixième album du groupe Dionysos dont il est le ... aussi brisé que son corps, Anna qui dérobe les fleurs des sépultures, Joe le harceleur rongé par l’amertume, ... la beauté est indiscutable. La cruauté de la destinée des personnages de Jack et la mécanique du coeur   ne fait ...

Le particularisme de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme des mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme - Sophie Chevallier-

... de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme des mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour ...

Premier bilan du mandat d’arrêt européen, Sébastien Combeaud, in Revue du Marché Commun et de l’Union Européenne, n°495, février 2006,Elsa Triquet

addm1n Ce bilan très complet des premiers pas du MAE dresse un portait très flatteur de ... nouvel instrument de coopération européenne en matière pénale. Selon M.Combeaud, le MAE est en effet rapide, plus ... Il existe certes quelques points noirs, mais qui sont soit sur le point d’être éliminés par les pays-membres ...

Internationales und europäisches Strafrecht, Satzger, Nomos Verlag 2005, S.139-140, DOCTRINE.Elsa Triquet

... évoque rapidement du MAE dans le contexte d’un chapitre sur la reconnaissance mutuelle développée au conseil de ... il soulève le problème relatif au sens trop général des termes de la liste des 32 infractions et donc des dérives possibles. ...

Arret du Tribunal Constitutionnel 30/2006 du 30 janvier BRUXELLE Terematai

... Constitutionnel Espagnol. Le Tribunal doit se prononcer sur un recours en annulation d´un arrêt de la Audencia ... les cas d´espèce le Tribunal Constitutionnel se prononce sur la confusion qu´il peut y avoir parmi les juges du fond entre la Convention Europeenne sur l´extradition , ainsi que la loi espagnole sur ...

Clémentine de Brosses : Régulation des établissements financiers aux Etats-Unis : The Sarbanes–Oxley Act of 2002

... and Exchange Commission (SEC, Commission américaine des opérations de bourse) des comptes certifiés par leur dirigeant. Cette loi a eu un ... mais également en Europe car les groupes européens ayant des intérêts aux Etats-Unis sont également concernés. ...

Clémentine de Brosses : Régulation contractuelle des opérations de crédit aux Etats-Unis (prêts et extensions de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997

... les prêts ou les extensions de crédit accordés à des dirigeants ou des actionnaires par une banque. Le but de ce règlement est ... la Fed. Il serait donc intéressant de voir s’il existe des dispositions similaires au niveau de la Banque Centrale ...

Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological Terrorism (2003) - par Céline BRASSART

... du 11 septembre. L’article 218 permet aux services des renseignements étrangers (FBI) de prendre des mesures de surveillance dans le cadre pénal dans les ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Kelly R. Cusick, Thwarting Ideological ...

« Urteil des Zweiten Senats vom 18. Juli 2005 2 BvR 2236/04

... ressortissants allemands aussi longtemps que les garanties des libertés individuelles des ressortissants n’auront pas été completées. Cet ... l’espèce il s’agissait d’un conflit de hiérarchie des normes Internationalisation du droit pénal MBDE « ...