Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Les Bank of England Acts de 1694, 1696, 1800 et 1946 et le Bank Charter Act de 1844
... et d’émission des billets de banque. Source : http://www.bankofengland.co.uk/about/legislation/1694act.pdf ... http://www.bankofengland.co.uk/about/legislation/1844act.pdf ...Eric du Peloux : Autorégulation des établissements bancaires au Royaume-Uni (Code de bonne conduite bancaire) : The Banking Code of Practice
... des plaintes émises par des consommateurs. Source: http://www.bba.org.uk/content/1/c4/52/27/BankingCode2005.pdf et pour les modifications de Mars 2006: http://www.bba.org.uk/bba/jsp/polopoly.jsp?d=349&a=6973 Régulation ...ALLEMAGNE - Décision du BAG du 21 avril 2005, par Christiana Marose
... n’est pas rare ni en Allemagne, ni en France. Le BAG a décidé qu’avant qu’un employeur puisse prononcer ... Allemagne. Droit du travail MBDE ALLEMAGNE - Décision du BAG du 21 avril 2005, par Christiana Marose ...ALLEMAGNE - Communiqué de presse du concernant l’arrêt du BAG du 28 mars 2006, par Christiana Marose
addm1n Dans sa décision du 28.3.2006, le BAG a décidé que la « Christliche Gewerkschaft Metall » ... - Communiqué de presse du concernant l’arrêt du BAG du 28 mars 2006, par Christiana Marose ...ALLEMAGNE - Décision du BAG du 28 février 2006, par Christiana Marose
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... en matière d’arbitrage. http://www.findarticles.com/p/articles/mi_qa3923/is_200002/ai_n8885158 Arbitrage et ... Mot-clés: USAA / sentence arbitrale / reconnaissance et exécution / Etat fédéral / convention de New York
A propos de l'article de Frederick Schauer, "On the Supposed Jury-Dependence of Evidence Law" - par Romain BASTIDE
... Law", Penn Law Review. Available on ligne : http://www.pennumbra.com Frederick Schauer, de l’Université d’Harvard, se ...A propos de : "The Gender Pay Gap in the United Kingdom, A Women and Equality Unit Factsheet" par Amandine Dias
... par l’organisation Women and Equality Unit ( http://www.womenandequalityunit.gov.uk/ ). Il tente d’illustrer la ... Mot-clés: sexe / rémunération