Gleichheit und Nicht-Diskriminierung- die deutsche Debatte : Lecture d'un article de Hans Meyer sur les thème de l'égalité et de la non-discrimination par Eliette Gondoin

Soumis le 26/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
Sophie Robin-olivier L'article de Hans Meyer paru dans "Gleichheit und ... 165, Springer Verlag, Heidelberg, 2003, S. 79-93) porte sur l’évolution de la jurisprudence du Tribunal fédéral ... bref aperçu des débats relatifs à l’article 3 de la Loi fondamentale dans la jurisprudence et dans la doctrine. ...
Mot-clés: Constitution / Allemagne

A propos du § 529 I ZPO - par Alexandre CASANOVA

... (ZPO ; Code de procédure civile) Jusqu’à la loi de modernisation de la justice du 24 août 2004 (1. ... est réglée par le § 529 I ZPO. Selon ce texte la Cour d’appel est généralement tenue de reprendre les ... ce texte a été interprété d’une autre manière, le juge d’appel est tenu de vérifier d’éventuelles fautes ...

Au royaume des histoires, la Cour des Contes règne avec panache !

... Paris serait leur QG, et qu’ils prendraient le nom de Cour des Contes . Que vous soyez élève de CM1, PDG dans ... tour de la Défense, ou encore golfeur professionnel, la Cour des Contes s’adresse à vous et a le pouvoir de vous ... à travers pays et âges avant d’être couchées sur papier. - La compagnie consacre d'ailleurs un spectacle ...

L'Art Brut Japonais : entre création artistique et enjeux sociaux

Soumis le 07/11/2022 par Manon Retailleau dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... parler d’elle et de plus en plus d’interêt est porté sur l’Art Brut. Il s’agit de l’exposition Art ... ce terme prend son sens dans un contexte d’aide et de protection sociale au Japon. Il s’agit avant tout de ... Au Japon, où l’individu construit son identité sur son rapport aux groupes sociaux primaires comme la ...

Le Federal Arbitration Act (FAA) aux sources de l'arbitrage international aux Etats-Unis, par Charlotte Noury

Soumis le 06/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... comme « domestiques » les litiges dans lesquels la loi applicable est la loi américaine, et ceux dans lesquels la sentence arbitrale ... Plus généralement sur les sources internationales de l'arbitrage international ...

Paula Modersohn-Becker: portrait d'une artiste moderne et libre

Soumis le 03/11/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... un tel amour de la vie, ça donne comme un nouveau regard sur le monde, c’est comme rencontrer quelqu’un qui pense ... majeures, mais aussi un signe qu’elle est sur la bonne voie. De retour à Worpswede, elle épouse Otto ... Becker devient Paula Modersohn-Becker. Elle s’interroge sur son identité : en tant que femme, elle n’a pas de ...

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... prendre une décision ? La compagnie Rode Boom revient sur toutes ces questions laissées au hasard, nous invitant ... Redécouvrir ce qu’on croyait familier et s’interroger sur ce qui nous apparaissait d'abord comme sans ... cette pièce faisant d'habitude office de seuil. Sur des tables, des photographies éparses sont mises à ...

Macbeth au Téâtre du Soleil d'Ariane Mnouchkine

... Des éléments surnaturels. Le début de la pièce s'ouvre sur une scène où l'on retrouve des femmes, des sorcières ... dernières, des sorcières bretonnes. Mnouchkine insiste sur l'aspect surnaturel des sorcières en les faisant ... et difformes. Cela donne  une impression de domination sur les hommes qui apparaissent inférieurs devant ces ...

La crise, un jeu?

Soumis le 16/02/2012 par Pierre Farge dans MBDE / Analyse économique du droit
... consistant pour un étudiant (joueur 1) à rédiger un article sur un sujet imposé par son professeur (joueur 2). ... présumés complices sont arrêtés pour avoir enfreint la loi ; leur juge, qui ne dispose pas de preuve attestant de leur ...

Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"

... d’auteur] et de « patent » [brevet] s’accordent sur une même exclusion : celle de l’Intelligence ... droit « mou » de la common law, la jurisprudence de la Cour Suprême des Etats-Unis et les pratiques de « l’U.S. ... touche personnelle 7  ». 2. Le brevet S’agissant de la protection d’une œuvre par brevet aux Etats-Unis, le U.S ...