A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... ayant trait à la discrimination sexuelle et que son analyse permettra de distinguer et comparer les approches ...

Sur la décision de la Cour suprême des Etats-Unis : Price Waterhouse v. Hopkins (1989) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... ne suivait pas. Il serait pertinent d’effectuer une analyse comparative entre le droit américain et français ...
Mot-clés: sexe / Etats-Unis / emploi

a propos de l'ouvrage "Breaking the Political Glass Ceiling" (Barbara Palmer & Dennis Simmon) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... américain. Ce livre est pertinent au sein d’une analyse comparative dans la mesure où la parité dans la vie ...
Mot-clés: sexe / politique / parité / Etats-Unis

Sur un arrêt d’un Oberlandesgericht de Cologne du 8 janvier 1998 (OLG Urteil Köln vom 8. Januar 1998) par Eliette Gondoin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... n’avait pas été violé ce qu’une partie de la doctrine a contesté. Droit et discriminations MBDE Sur un ...

Décision du Tribunal régional supérieur bavarois rendue le 19 mai 1994 - par Alexandre CASANOVA

... d’une appréciation arbitraire), lequel est fixé à l’article 3 du Grundgesetz . Textes : Art. 3 Grundgesetz (GG); ...

L'Afghanistan, terre multiculturelle

Soumis le 07/12/2022 par Clara Haelters dans MCEI / Interculturalité
... verrons ces spécificités formelles signifiantes par l’analyse de trois contextes géographiques significatifs et de ...

Le concept de "l'école des fans" a-t-il valeur d'œuvre ? - A propos d'un arrêt du Bundesgerichtshof par Kian TAWADJOH

... s’est trouvé critiqué par une grande partie de la doctrine allemande relativement à la valeur accordée par la ... critiques que l’arrêt a provoquées de la part de la doctrine allemande, ce point fut l’une des cibles. En effet ...

QUAND LE JUGE CIVIL PUNIT. L’affaire de la diffamation commise par Times Now : une illustration de la distinction entre dommages-intérêts compensatoires et dommages-intérêts punitifs

Soumis le 24/03/2017 par Jacques Onnen dans MBDE / Théorie du droit
... de se référer à des formulations aussi larges que l’article 1240 (anciennement 1389) du Code civil français. Et ... les pays de Common Law : il est déjà arrivé que la doctrine tente d’établir de tels barèmes à partir du ... , LAWS(SC)-2011-11-61 [4] Das Basu,  Torts , p. 90 [5] Article 500 du Code pénal indien [6] VII e  amendement à ...