Copyright et Droit d'auteur, la même originalité ?

... Law », 2 e édition, Cavendish Publishing, London 2005; Cornish & Llewelyn, « Intellectual Property: Patents, ... Intellectual Property Law », 4 e édition, OUP, Oxford 2005). Cette définition est la suivante : une œuvre est ... Tribunal de grande instance de Caen, 15 septembre 2005), ou encore sa page d’accueil (Tribunal de grande ...

L’affaire des Douze Tribus : entre interdiction des châtiments corporels et place croissante de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le respect des libertés fondamentales

... der Würde eines doctor iuris, Universität Würzburg, 2005, disponible à l’adresse suivante: ... l’adresse suivante : https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2015/10/MOVSISSIAN-Mariam-IHEI-2.pdf – ... l’adresse suivante : https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2015/10/MOVSISSIAN-Mariam-IHEI-2.pdf – ...

Des effets de l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité à l'égard du défendeur à une procédure arbitrale au regard du droit communautaire dans les arrêts anglais Syska c/ Vivendi, par Emmanuel Foy

Soumis le 31/03/2010 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... apposées cette qualité (Cass. Civ 1. 29 sept. 2004, D. 2005, p.2159). On peut donc penser qu’il en irait de même ... public international (Cass.Civ1. 29 Sept. 2004, D. 2005, p. 2159), une fois cette formalité remplie le juge ... M. Menjucq, « Droit du commerce international », Litec, 2005. Procédure collective et procédure d'arbitrage: quelle ...

Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon

... de Paris a décidé dans un arrêt du 16 février 2005 que la cession des droits d’auteur sur ses créations ... une œuvre en droit français. Mais dans une affaire de 2005, le tribunal a considéré la restitution en cause comme ... for choreography and copyright », 80 N.Y.U L. Rev. 189 (2005)   Bethany M. Forcucci, « Dancing around the issue of ...

Décision du Tribunal Constitutionnel nº 357/2005 du 10 octobre 2005 bruxelle terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... pénal MBDE Décision du Tribunal Constitutionnel nº 357/2005 du 10 octobre 2005 bruxelle terematai ...

Arrêt du Tribunal Constitutionnel nº 328/2005 Espagnol du 12 décembre 2005 bruxelle terematai

Soumis le 24/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... pénal MBDE Arrêt du Tribunal Constitutionnel nº 328/2005 Espagnol du 12 décembre 2005 bruxelle terematai ...

Arrêt de la cour constitutionnelle polonaise du 27.4.2005, Malte LUDWIG

Soumis le 20/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
addm1n L’arrêt du 27.4.2005 annule la loi de transposition parce que l’extradition ... MBDE Arrêt de la cour constitutionnelle polonaise du 27.4.2005, Malte LUDWIG ...

ESPAGNE - La loi applicable à défaut de choix, la réforme annoncée: réformer pour ne rien changer,“poder judicial” 2005, par Claire-Sophie REYDELLET

Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... juridique espagnole “poder judicial” 1er trimestre 2005) Le livre vert sur la transformation de la Convention de ... réformer pour ne rien changer,“poder judicial” 2005, par Claire-Sophie REYDELLET ...

Décision du BAG du 7 décembre 2005, par Christiana Marose

Soumis le 16/01/2007 par addm1n dans MBDE / Droit du travail
addm1n Dans sa décision du 7.12.2005, le BAG a décidé qu’un contrat de travail peut ... Droit du travail MBDE Décision du BAG du 7 décembre 2005, par Christiana Marose ...