Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine

Soumis le 24/10/2021 par Kathy Vassaux dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... poésie, liberté et dignité."   Tournant important en 2010, son travail fut reconnu par Okwiu Enwezor, poète, ...

Copyright et droit d’auteur des chorégraphies ; la protection intellectuelle des chorégraphies est-elle adaptée à cet art ?, par Chloé Bordon

... le Guide de la Propriété Intellectuelle, IRPI, 2010   « Création chorégraphique et emprunt à des ... 3eme civ., 4 juin 2008, 05/06811,   C.A Paris, ch.04 B, 14 décembre 2007, 06/12948,   T.G.I Paris, 3eme civ., 20 ...

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... lui-même dans une interview donnée à Ouest France le 17 octobre 2018: "Le public met près d'une demi-heure pour ...

Le pouvoir créateur de droit du dialogue entre les cours et l’émergence d’un droit européen à l’espoir

... ), les passions retombent avec l’arrêt Newell dont le gouvernement proclame la force obligatoire pour l’avenir en ...

Au sujet de la décision de la Cour suprême des Etats-Unis, Grutter v. Bollinger (2003) par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 10/04/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... 2005-516 DC, 7 juillet 2005, cons. 16, Journal officiel du 14 juillet 2005, p. 11589, Décision n° 2005-514 DC, 28 ...

L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... rigide. La nouvelle réforme actualisée récemment par le gouvernement de Matteo Renzi s’est attaquée aux contrats ...
Mot-clés: licenciement / Jobs Act

L'application du régime spécial de détention en Italie confrontée aux exigences de l'article 3 de la Convention européenne des droits de l'Homme

... de longues périodes (§147).  Dans ses observations, le Gouvernement italien rappelle que le régime spécial de ... [4]   CEDH, GC, Kudła c. Pologne , 26/10/2000, n. 30210/96, §94 [5] CEDH, GC, Enea c. Italie , 17/09/2009, n. ...

La réception de marchandises non commandées par le consommateur, article 241a du BGB. Par Aurélie van Miltenburg

Soumis le 09/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... wirkliche Wille des Annehmenden) (Staudinger/ Bork, BGB, 14. Bearb, §151 Rn15 ; Kramer, in : Münchkomm, BGB, 4. ...

HANS KELSEN: STUDIO SUL DIRITTO INTERNAZIONALE. LA LOTTA AL DUALISMO E L’ANALISI DEL PRIMATO DEL DIRITTO INTERNAZIONALE.

Soumis le 20/06/2016 par Carlotta sofia Carniato dans MBDE / Théorie du droit
... oggettivo: dalla volontà dello stato che pone diritto» [14] . Da qui, oltre alla teoria del diritto internazionale ... Die rechtliche Natur des Staatenverträge , 1880. [14] Georg Jellinek, Die rechtliche Natur des Staatenverträge ...