La décision de la Cour fédérale allemande du 13 janvier 2005, par Lorène Delsaut

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Elle concerne également les conditions de validité de la clause compromissoire dans un contrat conclu avec un ...

Le règlement de l'Institut allemand pour l'arbitrage (DIS) par Lorène Delsaut

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... sont libres de convenir du lieu de l’arbitrage, du droit applicable au fond du litige ainsi que de la langue et ...

Le Livre 10 du Code de procédure civile allemand (ZPO) par Lorène Delsaut et Isabelle Dubois

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... de l'ONU en 1985. Le choix de l'intégrer directement en droit national, vise à une harmonisation des règles ...
Mot-clés: ZPO / Loi type CNUDCI

A propos de l'article 293 CE par Guillaume Fabre

Soumis le 05/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... écarté par le Rapport Jénard et jamais fait depuis. On peut se poser la question des raisons de cette lacune. ...

L'article 10(a) du Federal Arbitration Act par Michaël Jaskierowicz et Alexis Weil

Soumis le 04/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... Guez Les motifs d'annulation des sentences arbitrales en droit américain L'article 10(a) du FAA traite de ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... les transferts de fonds non autorisés ; par exemple le droit de contestation s’agissant des cartes de crédit (L. ...   A. Le traitement pénal des monnaies virtuelles   En droit pénal, on distingue deux types d’utilisation des ... aux délits informatiques divers appréhendés par le droit pénal tels que l’accès frauduleux à un système ...

La nature dans le cinéma de Terrence Malick

... contemplation de la nature et l'introspection que l'homme peut alors embrasser le Tout. Selon Michel Chion, dans son ... la réflexion sur notre propre traitement de la nature et peut-être aller jusqu'à une réconciliation, une vraie ...

Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel

Soumis le 06/11/2023 par Emma Renaudie dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... Francis Scott Fitzgerald, Truman Capote ou John Irving. On peut noter chez lui une certaine forme d’engagement. En ... à part entière puisque le personnage principal de Nakata peut leur parler et en est aidé.        Allusions ...