Sur le RACE RELATIONS ACT (Royaume-Uni, 1976) par Anne Saint Gérand et Sophie d'Ivangin

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... texte de loi, régulièrement révisé afin de satisfaire aux exigence du droit communautaire, est la pièce maitresse ...

A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... et est régulièrement révisé afin de se conformer aux normes établies par L’Union Européenne. Son intérêt ...

Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... dans le Traité de Rome un article 13 qui stipule que le conseil « peut prendre les mesures nécessaire en vue de ...

Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL

Soumis le 27/12/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... MBDE Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL ...

"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape

... de It , de Stephen King), jeune adolescente de 14 ans, qui se sent isolée dans sa famille et ne s'entend ... très triste, étant donné qu'il n’a pas su échapper aux traumatismes de son passé. Sophia Lillis nous offre un ...

A propos du § 529 I ZPO - par Alexandre CASANOVA

... par l’application du § 522 II ZPO, lequel permet aux cours d’appel de refuser de juger un litige sous ...

Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI

... et arts premiers se rencontrent ainsi sur la toile, aux côtés des arts figuratifs, du cubisme et du ... son jardin. Ces œuvres éphémères perdureraient grâce aux photographies postées sur Instagram. Enfin, Marchal ...

Parasite, un film inclassable :

... cet instant pour les conduire vers une redoutable descente aux enfers.             Comme dit précédemment, ... désir d’une famille pauvre d’arriver jusqu'aux hautes strates de la société. C’est un film sur la ...

Le ragioni dell’ obbligo : tra diritto e morale

Soumis le 15/09/2015 par Marica Spinozzi dans MBDE / Théorie du droit
... bilancio provvisorio, Rivista di filosofia del diritto,1/2014, p.19-40).A tal proposito, egli mette in evidenza la ... bilancio provvisorio, Rivista di filosofia del diritto,1/2014 G.Pino, Filosofia del diritto, Introduzione critica al ...

ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER

Soumis le 24/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... moment de contracter ; dans le second on s’intéresse aux conséquences prévisibles de l’inexécution au moment ... est de bonne foi le débiteur qui a ajusté sa conduite aux critères de diligence et d’honnêteté requis. ... considèrent également que l’article 1107 se limite aux relations contractuelles. Mais, s’il en est ainsi, cela ...