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Zoé [ et maintenant les vivants]

Soumis le 11/12/2023 par Safia Omrani dans MCEI / Comptes rendus de spectacles vivants
... de tout reconstituer, la période du deuil marqués par les rites religieux juif, l’enterrement, la douleur ... noms. Il a comme volonté que ce texte puisse être joué par d’autres metteur en scène et comédiens.  Avec un ...
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ESPAGNE - Articles 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ

Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... 951 à 958 du Code de procédure civil espagnol de 1881, par Isabelle MARTINEZ ...
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ESPAGNE - Auto del Tribunal Supremo, 14 de mayo de 2002, Aranzadi Westlaw, par Isabelle MARTINEZ

Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... Tribunal Supremo, 14 de mayo de 2002, Aranzadi Westlaw, par Isabelle MARTINEZ ...
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Clémentine de Brosses : Régulation contractuelle des opérations de crédit aux Etats-Unis (prêts et extensions de crédit) : Regulation O of the Federal Reserve, 1er Avril 1997

Soumis le 22/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... de crédit accordés à des dirigeants ou des actionnaires par une banque. Le but de ce règlement est de limiter les ...
Mot-clés: prêt / opérations soumises à autorisation / dirigeants / Contrats en matière bancaire et financière / banque

Clémentine de Brosses : Décloisonnement de la pratique d'opérations bancaires, financières et d'assurances aux Etats-Unis : Gramm-Leach-Bliley Act (GLBA), 12 Novembre 1999

Soumis le 22/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... de savoir si de telles dispositions existent en droit français et quelles sont les dispositions les plus ...
Mot-clés: régulation / Protection / marchés financiers / fusion / données personnelles / Contrats en matière bancaire et financière / banques d’investissement / banques commerciales / banques

Lucile Gaud : Régulation institutionnelle des établissements bancaires aux Etats-Unis : loi fédérale relative à la protection des données personnelles des clients - RIGHT TO FINANCIAL PRIVACY ACT 1978

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
addm1n Catégorie: Texte Résumé: cette loi consacre un droit pour le consommateur à voir ses informations ...
Mot-clés: Régulation institutionnelle / informations personnelles tenues à lécart du gouvernement fédéral / exceptions / conditions

Lucile Gaud : Régulation institutionnelle des établissements bancaires aux Etats-Unis : réforme fédérale de la protection des données personnelles des clients - GRAMM LEACH BLILEY ACT 1999

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... nouvelles activités). Ces informations sont protégées par la loi avec certaines exceptions (Titre V de la loi). ...
Mot-clés: Régulation institutionnelle / protection des informations personnelles des clients / banques / activités d’assurance et d’investissement

Lucile Gaud : Régulation contractuelle du crédit au consommateur aux Etats-Unis : loi fédérale de lutte contre la discrimination bancaire - EQUAL CREDIT OPPORTUNITY ACT 1974

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... discriminatoires dans leur décision d’accorder ou non un crédit. De la même manière, ils ne sont pas ...
Mot-clés: notice / égal accès au crédit / discrimination au crédit / Contrats en matière bancaire et financière

Gaétan Bourdeaux : Jurisprudence anglaise en matière de contrats bancaires - nature contractuelle des relations banque/client : décisions Woods v Martins Bank 1959 et Joachimson v Swiss Bank Corp 1921

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... dans les relations entre le banquier et son client en droit français et anglais. Source :Woods v Martins Bank 1959 ...
Mot-clés: relations banquier client – relation contractuelle / Contrats en matière bancaire et financière

Gaétan Bourdeaux : Régulation institutionnelle du secteur bancaire au Royaume-Uni (statut de banque centrale) - Le Bank of England Act 1998

Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... de 1998 marque un tournant important dans l’histoire du droit bancaire et financier au Royaume-Uni. Peu après son ...
Mot-clés: Régulation institutionnelle / histoire du droit bancaire au Royaume-Uni – Banque d’Angleterre – contrôle des activités bancaires et financières – Financial Services Authority