Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres
... plutôt banale : on suit les aventures de Cerise, 10 ans, qui mène ses petites enquêtes dans la ville où ... Mot-clés: Les Carnets de Cerise / bande dessinée / littérature jeunesse / Joris Chamblain / Aurélie Neyret
Annecy, le cœur battant de l’animation
... un public toujours plus nombreux. Cette année encore, du 10 au 15 juin 2019, 12 300 accrédités de 92 pays ...La reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères face à l’ordre public et aux lois de police à la lumière de la Convention de New York de 1958 et des législations française et russe.
Soumis le 10/07/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et l’exécution des sentences arbitrales étrangères du 10 juillet 1958. L’article VII alinéa 1 de la Convention ...
Le problème de la réintégration du salarié illégitimement licencié après la réforme Fornero illustré à travers la décision du 15-10-2012 n° 2631 de la section du travail du Tribunal de Bologne – Clara Soudan
... réforme Fornero illustré à travers la décision du 15-10-2012 n° 2631 de la section du travail du Tribunal de ...ESPAGNE - Diverses Conventions bilatérales concernant la reconnaissance et l’exécution des décisions étrangères relatives aux aliments, par Isabelle MARTINEZ
Soumis le 23/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... conventions, on peut citer : - Convention Hispano- Suisse, 10 nov. 1896, Gaceta de Madrid, 9 de julio de 1898 - ...
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Amendment of Rule 26 b (2006) - par Céline BRASSART
... States a donc proposé une série d’amendements en 2004. Ces derniers ont été adoptés en 2006. Ces ...Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART
... the United States a proposé une série d’amendement en 2004. Ces derniers ont été adoptés en 2006. Ces ... Mot-clés: Preuve électronique / Etats-Unis