L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique

Soumis le 08/02/2022 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... où, collectivement, nous avançons dans un espace-temps à l’horizon voilé, comment s’écarter un instant ... jaillissent de douces sources électroluminescentes et des faisceaux colorés. Enveloppés, sans repère et sans ... pluridisciplinaire Visual System mène depuis 2007 des recherches avancées sur les dispositifs électroniques ...

Jobs Act: Quelles perspectives? Nicolas Turmeau

Soumis le 10/02/2016 par Nicolas Turmeau dans MBDE / Droit du travail
... Turmeau   Le Jobs Act de Matteo Renzi se veut être une des grandes réformes de son mandat, celle sur laquelle ... de renouvellements et durée dans le temps limités et cotisations plus élevées. Avant la ... la rémunération brut en cas de non transformation à la fin du CDD). Enfin, le Président de la République veut ...

A propos de la notion de position dominante en droit européen, allemand et français ; par Marie Laval

... mise en conformité avec le droit de l’Union Européenne des mécanismes allemand et français, dont elle appréciera ... met(tait) en mesure d’agir sans tenir notablement compte des concurrents » . Dans l’arrêt United Brands ( CJCE ... des parts de marché des entreprises dans le temps: Le Dalloz cite un article de la Gazette du Palais ...

Miranda v. Arizona ou le vacarme du droit au silence - par Mélinda E. BOISSON

... vous ». La diffusion mondiale de cet avertissement dans des films américains a porté à la connaissance d’un plus ... du même nom ont été dégagés par la Cour Suprême des Etats-Unis en 1966 dans l’affaire Miranda v. Arizona . ... du législateur français devenues au fil du temps de véritables résistances à la notification du droit ...

L'impartialité et le devoir d'information de l'arbitre: illustration de la politique pro-arbitrage américaine à travers l'arrêt Scandinavian Reins. v. St Paul F&M du 3 février 2012; chemin que le droit français peine encore à emprunter - Thibault Hanotin

Soumis le 07/09/2013 par Thibault Hanotin dans MBDE / Arbitrage et ADR
... mettait déjà en avant la forte politique pro-arbitrage des Etats-Unis. Cependant, ce nouvel arrêt va encore plus ... la source de cette relation ; (d) la proximité dans le temps entre la relation et le début de l’instance ... d’encre ; certains commentateurs évoquaient même la fin du système de l’arbitrage, suggérant que le fait ...

Black Mirror avait vu juste

Soumis le 10/12/2020 par Manon Planchenault dans MCEI / Culture et confinement
... que les personnages gagnent chaque jour selon le temps qu’ils passent à pédaler sur leur vélo d’appartement, devant des programmes proposés par les écrans. Ils dépensent ... millions de mérites, monnaie de l’épisode En effet, en fin d’épisode, il passe de l’autre côté des écrans, ...

Le “Deferred Prosecution Agreement” et la Convention Judiciaire d’intérêt public: mécanismes de justice négociée dans la lutte contre la corruption, par Oriana Castelli.

Soumis le 14/07/2019 par Oriana Castelli dans MBDE / Droit des Affaires
... de la lutte contre la corruption jusqu’au milieu des années 2000, lorsque d’autres pays ont introduit des ... Court de New York (eastern district), afin de mettre fin à cet accord et aux poursuites judiciaires différées ... avaient respecter les termes de leur accord, a ainsi mis fin au DPA. Le DOJ a reconnu les efforts de HSBC “Ces ...
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Commentaire du paragraphe 350 du Restatement second de droit des contrats, par Madia CAMARA

Soumis le 26/03/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
Philippe Guez Aux Etats-Unis comme dans la plupart des pays de Common Law existe en droit des contrats ainsi ... compte de la dépréciation et de l’aggravation dues au temps et à la lenteur de la justice. Ce principe aussi ... ses relations contractuelles avec Auchan allait prendre fin et agir en prévoyance de cette rupture. La victime ...

Quand le suicide est qualifié d’accident du travail par les juges espagnols : commentaire de la décision du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne du 30 mai 2001, par Marie Lécole

Soumis le 02/02/2012 par Marie Lecole dans MBDE / Droit du travail
... Probablement pas. Ainsi, le 13 avril 2009, le Tribunal des affaires de Sécurité Sociale (TASS) de Tours a rendu un ... le travail, mais surtout que l'écoulement d'un laps de temps de deux ans entre le changement de poste effectif et ... influé sur la maladie la décision du salarié de mettre fin à ses jours, comme des problèmes financiers ou ...

ESPAGNE - L’indemnisation du dommage contractuel causé par dol en droits français et espagnol : la jurisprudence au service du rapprochement des droits, par Aude MERCIER

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... le droit français, bien que les articles 1107 et 1151 des codes civils respectivement espagnol et français ... C’est l’analyse de la jurisprudence, et en particulier des arrêts du Tribunal Supremo espagnol du 24 novembre 1997 ... de Cassation avait résolu auparavant un litige qui posait des questions de droit semblables. Les juges français ...