Sur l'article de Gerhard Pape et Martin Notthoff : Les problèmes procéduraux concernant l’utilisation de télécopie - par Karoline KÖSTER
... les documents envoyés dans le cadre d’un procès par les avocats par voie de télécopie. Cette pratique est souvent utilisée ... procéduraux concernant l’utilisation de télécopie - par Karoline KÖSTER ...Sur la décision R v Immigration Officer, Prague airport (Chambre des Lords, 9 decembre 2004) par Virginia Drai
... le plus souvent, issus de cette population. La juridiction britannique a consideré qu’il s’agissait de traitements ... bienvenue en ce qu'elle s'oppose à la solution retenue par la cour d’appel, dans la même affaire, selon laquelle ... Prague airport (Chambre des Lords, 9 decembre 2004) par Virginia Drai ...Sur la décision Redfearn v. Serco (Court of Appeal, 25 May 2006) par Virginia Drai
... était membre de ce parti politique. Selon la juridiction britannique, il ne s’agit pas d’une forme de discrimination couverte par les lois britaniques. La décision montre que, dans ... décision Redfearn v. Serco (Court of Appeal, 25 May 2006) par Virginia Drai ...A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand
... révisé afin de se conformer aux normes établies par L’Union Européenne. Son intérêt réside dans le fait ... de distinguer et comparer les approches française et britannique en la matière. Ce document est indispensable ... MBDE A propos du SEX DISCRIMINATION ACT 1975 par Anne Saint Gérand ...Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand
... matière de lutte contre la discrimination, notamment au Royaume-Uni. ... Sur l'article 13 du TRAITE D'AMSTERDAM du 2 octobre 1997 par Anne Saint Gérand ... Mot-clés: traité dAmsterdam / droit communautaire
A propos du Civil Right Act de 1964 par Marie-Amélie GOGUEL
Sophie Robin-olivier Cette loi donne le pouvoir au Gouvernement fédéral de mettre fin à la ségrégation ... les lieux publics, pour l’accès à l’emploi et au gouvernement. On peut comparer les protections garanties en ... discriminations MBDE A propos du Civil Right Act de 1964 par Marie-Amélie GOGUEL ...Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL
... to Intercept and Obstruct Terrorism Act of 2001) adoptée par le Congrès après les évènements du 11 Septembre 2001, ... discrimination dans le contexte d’attaques terroristes. Par comparaison, on peut s’interroger sur l’état du ... Au sujet du PATRIOT Act adopté en 2001 aux Etats-Unis par Marie-Amélie GOGUEL ...Au sujet de la législation sur la maltraitance des femmes et les discrimination en fonction du sexe en Espagne par Sandra Lafoucrière
... Cette loi abordait la lutte contre cette forme de violence par la prise de mesure de prévention, de sanction et ... toutes formes de discrimination contre la femme, ratifié par l'Espagne le 29 juin 2001 est entré en vigueur le 6 ... et les discrimination en fonction du sexe en Espagne par Sandra Lafoucrière ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... qui manquent…" "Oui mais on connaît déjà tout par coeur ; j'en ai marre des mêmes lieux toujours bondés ... qui se joue au théâtre de la Cartoucherie à Vincennes, par la troupe du Théâtre du Soleil, sous la direction ... d’Ariane Mnouchkine. Le texte a été en parti écrit par Hélène Cixous. Tarifs : 40€ (individuels), 20€ ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades
LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE
... découvrir à un public extrêmement curieux et captivé par ce qui l'entoure. La Parade Monstrueuse, a souhaité ... symboliquement les couleurs de la nuit, le tout bercé par une musique mystique et obscure. "N'est-ce pas dans la ... a rejeté à cause de cette particularité, et finit par devenir le méchant de l'histoire. Cette exposition ... Mot-clés: #monstre #exposition #costumes