Portrait d'artiste : Kashink
... très genrées et le peu de femmes artistes présentes sur la scène du street art ont des styles, justement, très ... personnages féminins répondent aux clichés véhiculés par les médias. Elle choisit alors de peindre des ... sa manière d’assumer son excentricité qui lui a plu. Eva&Adèle un couple d'artistes qui vit leur art ...Parisiennes Citoyennes ! : l'exposition féministe en ce moment au Musée Carnavalet
... de la seconde moitié de la visite. L’accent est mis sur la dimension visuelle de l’exposition à travers une ... de lisibilité. Chacune de celles-ci sont matérialisées par une couleur ce qui rend l’expérience de visite ... du musée pour créer une banderole féministe basée sur un slogan. Qu’il soit inventé, repris ou ...Quels vices peuvent entraîner l'annulation de la sentence arbitrale en droit allemand ? A propos d'un article d'Otto Sandrock, par Lorène Delsaut
... en annulation d'une sentence sont majoritairement rejetés par la jurisprudence allemande : l'objectif étant que les ... pas entamer de seconde procédure et le contrôle s'exerce sur l'application du droit mais pas sur son interprétation afin de ne pas violer l'interdiction ... Mot-clés: voies de recours / sentence arbitrale / révision au fond / principe du contradictoire / ordre public
Bundesverfassungsgericht - Pressestelle -
addm1n Cette source est issue du communiqué de presse fait par la cour constitutionnelle fédérale allemande à ... l’issue de la décision du 18.07.2005, et se concentre sur les pinions divergentes de trois juges fédéraux ... lors du vote final de la deuxième chambre, des réserves sur l’issue de l’affaire mais aussi sur le fond lui-même ...Eric du Peloux : Jurisprudence anglaise en matière d'opération de banque : nature contractuelle des relations entre une banque et son client - décision Foley v Hill [1848]
... relation entre la banque et son client a été clarifiée par l’arrêt Foley. La relation entre la banque et son ... en référer à son client. Le client n’a aucun droit sur les profits dont la banque pourrait tirer de ces fonds. ... émis par son client dans la limite des sommes présentes sur son compte. Source: Non disponible sur Internet. ...ESPAGNE - La loi applicable à défaut de choix, la réforme annoncée: réformer pour ne rien changer,“poder judicial” 2005, par Claire-Sophie REYDELLET
... “poder judicial” 1er trimestre 2005) Le livre vert sur la transformation de la Convention de Rome en instrument ... doctrinal dans lequel l'auteur émet un regard critique sur la modification apportée à l'article 4 de la Convention ... sur la loi applicable au contrat à défaut de choix par les parties. La règle de la Convention, à savoir ...Sur l'article de Samuel G. Gross, Jennifer L. Mnookin, Expert Information and Expert Evidence: a Preliminary Taxonomy - par Céline BRASSART
... (2003) Les auteurs critiquent l’arrêt Daubert statuant sur les témoignages d’experts. Dans cet arrêt, la Cour ... les experts avant d’admettre les informations données par l’expert. Les auteurs estiment que la détermination ... si d’autres experts dans le même domaine s’accordent sur le caractère plausible des faits reportés. Droit du ...A propos d'un article de M. Gieger concernant la garantie offerte par cadre constitutionnel allemand vis à vis de l'intégration européenne par Johann Berman
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... p.185 et s. Malgré le transfert de compétences opéré par l’Allemagne à la Communauté Européenne par le biais ... Solange I et II affirme pouvoir exercer un contrôle sur le droit dérivé dans le but de préserver la Constitution. Une analyse sur le terrain du droit comparé peut paraître fort ...
Mot-clés: Communauté européenne / Allemagne
A propos des articles 21, §1 et et 17, §14 du Mémorandum d’Accord sur le règlement des différends par henri Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Article 21, §1 du Mémorandum d’Accord sur le règlement des différends : « Pour que les ... d’une plainte. L’obligation de conformité s’appuie sur un acte unilatéral pris par un organe de l’OMC, à savoir un rapport édicté par ...