Comment créer du lien ? La politique culturelle d'Aubervilliers
... que soient les origines et le milieu social. Ici, chaque culture est respectée. La transmission est horizontale. Et ... de nous faire vivre ensemble à travers l’art et la culture, était une réussite. La ... la démocratie et la démocratisation de l’art et de la culture. Mais si vous aviez besoin d’une illustration pour ...La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... les Ministres de l’Intérieur, de l’Éducation, de la Culture et du Sport, de la Santé et des Services Sociaux, et ... , consulté le 6/02/2016. https://www.sepe.es/indiceOcupaciones/indiceOcupaciones.do?idioma=es ...La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... les Ministres de l’Intérieur, de l’Éducation, de la Culture et du Sport, de la Santé et des Services Sociaux, et ... , consulté le 6/02/2016. https://www.sepe.es/indiceOcupaciones/indiceOcupaciones.do?idioma=es ... Mot-clés: immigration / Législation espagnole / droits des migrants / intégration / Crise migratoire
La reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales étrangères face à l’ordre public et aux lois de police à la lumière de la Convention de New York de 1958 et des législations française et russe.
Soumis le 10/07/2017 par Khetag Kesaev dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le fondement du système juridique national et de la culture juridique nationale. La nature même de l’exception ...
L’intégration des salariés à l’entreprise : sur qui pèse la charge de la preuve ? - par Raphaël Callsen
... (BAG, 26 juin 2008 – 2 AZR 264/07, en ligne sur http://www.bundesarbeitsgericht.de/ ). De ce chiffre dépendait ... 20 mars 2008, 5 Ta 226/08, en ligne sur http://www.gerichtsentscheidungen.berlin-brandenburg.de ). ... Dalloz Actualité, 24 novembre 2008, en ligne sur http://www.dalloz.fr . - Morin, Marie-Laure : « Effectif et ...Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais par Laura DORSTTER
... en ligne: http://droit-internet-2001.univ-paris1.fr/pdf/vf/Vivant_M.pdf “Copyright v. droit d'auteur” par Christophe Espern, disponible en ligne: http://www.invention-europe.com/Article114.htm « Originalité en ... base de données, logiciel », disponible en ligne: http://www.pifrance.com/propriete-intellectuelle.php?item=15 ...Les limites du droit de rétractation, moyen de protection principal du droit de la consommation
... law-blog, Dr. Maximilian Greger, 10 juillet 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ [vii] ... law-blog.de, Dr. Maximilian Greger, 10. Juli 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ ...Le droit au logement des « Gens du Voyage » par Sophie d’Ivangin
... camp de roumains par le feu, relaté sur le site : http://www.maire-info.com/article.asp?param=6533&PARAM2=PLUS ). ... Association, Vol 15, February 2002 (disponible sur http://www.law.cf.ac.uk/tlru/DLAbriefing.pdf ) - « Governments Should take positive steps to protect ...Les fake news, un danger persistant pour la démocratie
... a précisé Françoise Nyssen, ministre de la Culture dans un entretien au Journal du Dimanche . De plus, ... Mot-clés: Liberté d’expression / liberté de la presse / fake news / réseaux sociaux / campagne présidentielle / information / Diffamation / élections / internet / libertés fondamentales