Pénélope Bagieu et ses Culottées
... aussi hommage aux activistes. Elle a déclaré à France culture en septembre 2019 que “le combat des Culottées ... Pénélope Bagieu rappelait dans une interview à France Culture en septembre 2019 à quel point ces luttes pour un ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner
Une loi sur le devoir de vigilance à l’allemande ?
... Deutscher Bundestag - Parlamentsnachrichten, 2019 https://www.bundestag.de/presse/hib/674146-674146 Jurisprudence : ...La Convention européenne du Conseil de l’Europe sur la coproduction cinématographique : approche comparative de la nationalité des coproductions par Zelda GERARD
... sur le cinéma, l’audiovisuel et le multimédia.) http://www.obs.coe.int/online_publications/reports/natfilm.html.fr ... Electroniques : • Le site du film Français : http://www.lefilmfrancais.com • Le site internet du Centre National de la Cinématographie : http://www.cnc.fr • Le site internet du Senat : ... Mot-clés: Coproduction cinématographique / Conseil de lEurope
Traitement des images captées par drone : une menace pour le droit à la vie privée résultant de l’ouverture de l’espace aérien aux drones de police
... Salter, “Toys for the Boys? Drones, Pleasure and Popular Culture in the Militarisation of Policing”, Criminal ... Mot-clés: Drones - Police
Enjeux et complexité des successions internationales : de l’échec de la Convention de La Haye du 1er août 1989 à l’avènement d’une harmonisation des règles de conflit de lois à l’échelle européenne. Marie Tixier.
Soumis le 08/07/2011 par Marie Tixier dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... (COM [2009] 154 final) . Sites internet : http :// www . hcch . net http :// www . ipex . eu / ipex / cms / home / Documents / dossier _ COD 20090157/ pid /47538 http :// www . diplomatie . gouv . fr Coopération judiciaire internationale et ...
Mot-clés: successions internationales / conflit de lois
Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... 16 août 2010, J.L.S.S. 2010, 55(08), 10, http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-8/1008491.aspx ... 15 Novembre 2010 J.L.S.S. 2010, 55(11), 12-14,16-17 http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-11/1008872.aspx ... Millar, 15 Novembre 2010 J.L.S.S. 2010, 55(11), 7 http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-11/1008869.aspx “Case ...Les témoignages par vidéoconférence : comparaison des systèmes canadien et français - par Fanny Aussedat
... Affiches n°41, 26 Février 2009 Sites internet : www.legifrance.gouv.fr www.scc-csc.gc.ca (site de la Cour Suprême du Canada) ...L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER
... », du 7 Novembre 2002, amendées le 10 avril 2003, http://www.un.org/french/sc/committees/1267/pdf/guide.pdf ). La mise en jeu de la protection diplomatique ... aux rapports annuels du Comité, à la liste) : http://www.un.org/french/sc/committees/1267/index.shtml . ... Mot-clés: ordre public européen / ONU / Jus cogens / immunité / droit communautaire / Conseil de sécurité
La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... le territoire d’un Etat membre. Sites internet : www.culture.gouv.fr/ www.unesco.org/fr/ www.unidroit.org/french/ ...