La Convention européenne du Conseil de l’Europe sur la coproduction cinématographique : approche comparative de la nationalité des coproductions par Zelda GERARD
... sur le cinéma, l’audiovisuel et le multimédia.) http://www.obs.coe.int/online_publications/reports/natfilm.html.fr ... Electroniques : • Le site du film Français : http://www.lefilmfrancais.com • Le site internet du Centre National de la Cinématographie : http://www.cnc.fr • Le site internet du Senat : ... Mot-clés: Coproduction cinématographique / Conseil de lEurope
Traitement des images captées par drone : une menace pour le droit à la vie privée résultant de l’ouverture de l’espace aérien aux drones de police
... Salter, “Toys for the Boys? Drones, Pleasure and Popular Culture in the Militarisation of Policing”, Criminal ... Mot-clés: Drones - Police
Enjeux et complexité des successions internationales : de l’échec de la Convention de La Haye du 1er août 1989 à l’avènement d’une harmonisation des règles de conflit de lois à l’échelle européenne. Marie Tixier.
Soumis le 08/07/2011 par Marie Tixier dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
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Mot-clés: successions internationales / conflit de lois
Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... 16 août 2010, J.L.S.S. 2010, 55(08), 10, http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-8/1008491.aspx ... 15 Novembre 2010 J.L.S.S. 2010, 55(11), 12-14,16-17 http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-11/1008872.aspx ... Millar, 15 Novembre 2010 J.L.S.S. 2010, 55(11), 7 http://www.journalonline.co.uk/Magazine/55-11/1008869.aspx “Case ...Les témoignages par vidéoconférence : comparaison des systèmes canadien et français - par Fanny Aussedat
... Affiches n°41, 26 Février 2009 Sites internet : www.legifrance.gouv.fr www.scc-csc.gc.ca (site de la Cour Suprême du Canada) ...L’arrêt Yusuf : le juge communautaire comme frein à l'action du Conseil de Sécurité des Nations unies ? par Lucie LAITHIER
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La situation du propriétaire dépossédé et de l’acquéreur de bonne foi en cas de vol d’un bien culturel ou de son exportation illicite, par Maureen Stephan
Soumis le 04/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... le territoire d’un Etat membre. Sites internet : www.culture.gouv.fr/ www.unesco.org/fr/ www.unidroit.org/french/ ...
La coopération avec la Cour pénale internationale, Etude comparative des régimes de coopération allemand et français, par Maurice Hartmann
Soumis le 15/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... française pour le Cour pénale internationale, http://www.cfcpi.fr/ Site du Comité International de la Croix Rouge, http://www.icrc.org/fre Site de la Cour Pénale Internationale, http://www.icc-cpi.int/ Site de la Commission nationale consultative ...