La nature dans le cinéma de Terrence Malick

Alice Fidelle                La nature, ici objet principal à analyser, semble admettre ... qu'adopte Terrence Malick ? Met-il en opposition la nature avec les hommes ? Et plus encore, comment est montrée cette nature et quelle est sa fonction ? Parce qu'ici, il est bien ...

FÉDÉRATION DE RUSSIE – Les sanctions de l'inexécution du contrat en droit russe en comparaison avec le droit français (Commentaire de l'article 396 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA

... les dommages causés par le biais de la responsabilité contractuelle. Si le type de sanctions existant en droit ... selon laquelle le débiteur doit exécuter l'obligation en nature, cela signifie qu'il doit agir conformément au ... du système socialiste, alors qu'en droit français la jurisprudence s'oppose au législateur en matière de la ...

A propos de la notion d’établissement de crédit en droit français et en droit russe par Raphaël Galand

... de crédit se distingue des autres sociétés par la nature de son activité et la surveillance dont il fait ... établissements de crédit le monopole des opérations de banque, mais prévoient également un contrôle de ces ... mais qui ont en commun d’effectuer des opérations de banque. Cette notion trouve son origine en droit français ...

Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez

... car il concerne l’obligation d’information de la banque et le fait que celle ci ne peut pas se prévaloir ... se prévaloir de la clause 21. La cour d’appel anglaise a jugé que la banque avait l’obligation de ... code civil. La réticence dolosive a été reconnue par la jurisprudence et entre dans le champ d’application de ...

ETATS-UNIS - L’Utilisation de la Cause et de la Consideration Comme Instrument de Contrôle de l’Equilibre et de Justice Contractuelle, par Mathilde BUSSIERE

... touchent intrinsèquement à la notion d’équilibre contractuelle or il est possible d’observer que droit ... suit toujours la règle de la preexisting duty rule. La jurisprudence commentée n’a jamais était remis en cause, ... n’y attachent cependant pas la même importance que la jurisprudence et la doctrine françaises. En revanche, en ...

Le particularisme de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine des Droits de l’homme en matière de mesures non pécuniaires de réparation et son influence sur l’évolution récente de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme

Sophie Chevallier   Résumé : La jurisprudence de la Cour Interaméricaine des droits de ... évolution en la matière, paraissant suivre les pas de la jurisprudence de la Cour Interaméricaine.   Introduction La ... les aspects [de l’obligation de réparation] (portée, nature, modalités et identification des bénéficiaires) ...

Le sort de l’immunité de juridiction des organisations internationales dans le cadre des litiges relatifs aux contrats de travail : analyse comparative de l’arrêt Amaratunga du 29/11/2013 de la Cour suprême du Canada et de la jurisprudence européenne

... pas une raison valable pour lever cette immunité. Cette jurisprudence peut aller à l’encontre de la jurisprudence développée par la Cour européenne des droits ... un tribunal et demander réparation.  Cependant, la nature même de l’immunité de juridiction soustrait ...

Commentaire de l’arrêt Southwestern Bell Telephone Company v. DeLanney: étude comparée du cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit américain

... Le droit américain admet le cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle mais en restreint ... aux critères du comportement du défendeur et de la nature du dommage subi par le demandeur, la Cour Suprême a ... Suprême du Texas applique également le critère de la nature du dommage subi par le demandeur . Si le dommage ne ...

A propos du crédit à la consommation à taux variable en droit russe et en droit français : analyse comparative de l’arrêt de La Cour supérieure d’arbitrage de la Fédération de Russie du 2 mars 2010, par Raphaël Galand

... la Fédération de Russie a créé un précédent dans la jurisprudence commerciale russe à l’occasion d’un contentieux opposant une banque et les Services fédéraux de la protection du ... intérêts du consommateur avec la nécessaire liberté contractuelle, faute de base légale précise. La comparaison ...

Commentaire dans une perspective de droit comparé de l'arrêt Re Spectrum Ltd (Royaume-Uni) par Clara Pirez

... Spectrum Plus Ltd, avait consenti une sûreté à la banque National Westminster Bank. Cette sûreté consistait ... plus flexible, à l’image de la « floating charge » anglaise. Qualification de la sûreté détenue par la banque ... faite les parties. Cet arrêt constitue un revirement de jurisprudence par rapport à ce que les tribunaux anglais ...