Le Mobbing, pilier de la lutte contre les risques psychosociaux en droit allemand
... tels que la réduction des effectifs causant souvent une augmentation de la charge de travail, certaines formes de ... donner un signal d’arrêt (Stop-Signal) au Mobbing.“ Avec cette prise de position, la cour d’appel du travail de ... des conditions de travail susceptible de porter atteinte aux droits du salarié et à sa dignité, d’altérer sa ... Mot-clés:
Le Todiébook, un livre et support avant-gardiste pour tout un chacun!
... abord d’un support plat qui, par un jeu de pliage, prend une forme circulaire ; les images et le texte viennent ... de l’édition.» Le Todiébook veut ainsi répondre aux changements et aux attentes de notre époque, et ... la volonté de travailler en étroite collaboration avec des écoles d’art graphiques. En 2017 il monte donc un ...La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... sources textuelles de lutte contre les discriminations aux Etats-Unis sont de nature constitutionnelle et ... cour a considéré que la double procédure d’admission avec d’un côté les étudiants appartenant à une ... http://www.archives.gov/education/lessons/civil-rights-act/ ... Mot-clés:
La cession en droit d'auteur
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... L.111-1 Code de la propriété intellectuelle) connait une nature juridique dualiste, en ce qu’il comprend d’une ... publicité. Le droit commun des contrats d’auteur prévu aux articles L.131-1 et suivants du Code de la propriété ... maître de son droit d’exploitation grâce à son lien avec son œuvre. Concernant les règles de fond, on observe ...
Mot-clés: protection droit d'auteur / Licence / domaine d'usage / domaine d'exploitation / concession / cession
Financial Services and Markets Act (2000) - 2000 Chapter c.8 par Eric du Peloux
... les prérogatives de la Banque d’Angleterre, est ainsi une réponse au scandale de la banque Johnson Matthey en ... en une seule autorité est à mettre en parallèle avec la régulation financière en France. Le législateur ... Elle veille à la régularité de l’information donnée aux investisseurs et au bon fonctionnement des marchés ...L'admission de la théorie de l'imprévision dans les systèmes français et italien et ses conséquences pour les parties à des contrats internationaux - Par Yvonne Hochmann.
... Monza du 14 janvier 1993 dans lequel il était question d'une demande de résolution d'un contrat de vente ... régime de l' "eccessiva onerosità sopravvenuta" prévu aux articles 1467 et suivant du Code civil italien. Il a ... d'un contrat international pose des difficultés avec des enjeux plus lourds lorsque des événements ... Mot-clés: Théorie imprévision / contrats internationaux.
Das Allgemeines Gleichbehandlungsgesetz (AGG): commentaire de la nouvelle loi générale allemande sur l’égalité de traitement par Eliette Gondoin
... discriminations. L’article qui va suivre s’intéresse aux conséquences de la transposition de ces directives en ... (LOI n° 2006/340)), l’Allemagne a décidé de créer une nouvelle loi qui transpose quatre directives européennes ... La AGG, elle, est applicable dans toutes les entreprises avec ou sans conseil d’entreprise et à partir du moment ... Mot-clés: directive communautaire / Allemagne
ROYAUME UNI - Doctrine: The European Civil Code movement and the European Union's Common Frame of Reference, Hugh Beale, par Aurore Bouqueau
... Union's Common Frame of Reference », il existerait une véritable ruée vers la découverte (ou la création) ... (PEDC) et les principes Unidroit. Les PEDC s'appliquent aux contrats en Europe et visent tous les contrats, alors que les principes Unidroit s'appliquent d'avantage aux contrats du commerce international. Il est essentiel de ... Mot-clés: code européen des contrats / Cadre Commun de Référence
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
Victoria Saad Partager le temps d’une bière ou d’une partie de pétanque avec le sans abri que je vois tous les jours depuis trois ... en fonction du public : un centre est dédié par exemple aux jeunes étrangers qui cherchent un travail, un autre ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... via son âme, son ghost. Le major Motoko Kusanagi, une femme au cerveau humain et au corps synthétique, chasse ... surnommé le « Puppet Master » apparaît et s'attaque aux Intelligences Artificielles comme aux cerveaux humains, ... prend un nouveau souffle dans les années 1990 avec ce qu'on appelle le Cyberpunk. On se souvient de la ... Mot-clés: Ghost in a shell