A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... de la SEC, le Président ne peut nommer plus de trois personnes membres du même parti. Deux sièges sont ... membre de la Cour des comptes et de la Banque de France, trois personnalités qualifiées « à raison de leur ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF
Vers l’intégration des femmes dans la classe suspecte: une reconnaissance sans precedent
... création d’un régime de contrôle intermédiaire. Ces trois changements de régime de contrôle, s’enchaînant ... [xvi] http://www.archives.gov/historical-docs/document.html?doc=13 [xvii] ... http://www.un.org/womenwatch/daw/cedaw/cedaw25years/content/french/Conve ... Libertés et droits ...Le droit à l'image des personnes : Analyse de l'articulation des différents droits et obligations encadrant l'exercice de la photographie en droit européen, français et espagnol. Par Erik Tollu
Soumis le 01/07/2012 par Erik Tollu dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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Portrait d'artiste : Anna Halprin, pionnière de la danse post-moderne
... est atteinte d'un cancer, dont elle fait une rechute trois ans après. Elle décide, en lien avec son travail sur ... macabre, tenant presque de l'ordre de l'exorcisme (des archives existent), elle danse son côté lumineux, comme une ...L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet
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Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Générale des Nations-Unies a décidé d’adopter trois ans après la fin de la seconde guerre mondiale la ...
ALLEMAGNE - Accord entre la France et l’Allemagne instituant un régime matrimonial optionnel de la participation aux acquêts, par Amany CHAMIEH
... de la créance. Celle-ci se prescrit au bout de trois à partir de la date à laquelle l’époux créancier ... Code civil, « l’action en liquidation se prescrit par trois ans à compter de la dissolution du régime ... Mot-clés:
Le terrorisme en Italie depuis 1970 : entre protection et atteintes aux droits et libertés fondamentales
... loi a renforcé la législation pénale. En particulier trois articles avaient été visés : l’article 3 portant ... en cas d’expulsion en appliquant la jurisprudence Saadi, trois requérants ont été expulsés tout de même (voir : ...Tous des oiseaux, texte et mise en scène de Wajdi Mouawad
... terroristes palestiniennes ». Pendant la nuit, trois soldats israéliens et cinq civils ont été tués par ... Mot-clés: théâtre / guerre / conflit / Moyen Orient / amour / scénographie / Wajdi Mouawad / haine / Identité / origine