Atteintes au droit d’auteur sur internet : le casse-tête juridique du streaming par Mélisande GUILLERM

... En matière de streaming, en France comme en Espagne, le défi principal consiste à en déterminer la légalité au ...

Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995

... à partir des années 1950, la science-fiction prend un nouveau souffle dans les années 1990 avec ce qu'on appelle ...
Mot-clés: Ghost in a shell

Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine

Soumis le 24/10/2021 par Kathy Vassaux dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... de son identité.   Pour le directeur artistique du Nouveau Musée, Massimiliano Gioni, qui l'a présentée à sa ... fait partie de la génération d’artiste des années 80 engagés sur la question identitaire et fait partie des ...

Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne

... donc poursuivre dans cette juridiction, où ils avaient 80% de chances de gagner. L’arrêt TC Heartland LLC met ... de racheter les cartouches utilisées, de les remplir à nouveau et de les revendre. En affirmant le principe de ... BlogActiv < https://guests.blogactiv.eu/2018/06/21/%E2%80%A8patent-trolls-are-increa... . [25] Octane Fitness, LLC v ...
Mot-clés: brevet / innovation / Europe / Etats-Unis

Quand l’élève transcende le maitre : le dialogue européen dans le protocole additionnel n°16 à la convention européenne des droits de l’homme à la lumière de la procédure préjudicielle de l’Union européenne.

... 1981, Pasquale Foglia c. Mariella Novello, Aff. 244/80, Rec. 1981 p. 3045 CJCE, 27 octobre 1982, Morson et ... CoE, 979bis Réunion, CM (2006)203, 15 novembre 2006, § 80. 11. Groupe créé par le Conseil des ministres réunis ... 1981, Pasquale Foglia contre Mariella Novello , Aff. 244/80, Rec. 1981 p. 3045, §18. 26. Article 267 du TFUE et ...

Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?

Soumis le 08/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Culture et confinement
... prend cette arrivée comme un signe du destin et change à nouveau d’avis. Mais Arcas, de retour au camp, révèle ...

Vers l’intégration des femmes dans la classe suspecte: une reconnaissance sans precedent

Soumis le 12/07/2016 par Igor Ramage dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... quand viendrait l’occasion pour une cour de nommer un nouveau gérant d’une propriété, « les hommes devraient ... [xvi] http://www.archives.gov/historical-docs/document.html?doc=13 [xvii] ... http://www.un.org/womenwatch/daw/cedaw/cedaw25years/content/french/Conve ...       Libertés et droits ...

A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas

... temporaire de l'accès à internet. Par ailleurs, le nouveau dispositif faciliterait l'imposition de sanctions ... tente d’apporter des solutions pour lutter contre ce nouveau type de téléchargements illicites. Le rapport ... à appliquer les mesures nécessaires. Le temps dira si ce nouveau dispositif, dans le cas où il serait adopté  en ...