Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine
... de son identité. Pour le directeur artistique du Nouveau Musée, Massimiliano Gioni, qui l'a présentée à sa ... fait partie de la génération d’artiste des années 80 engagés sur la question identitaire et fait partie des ...Article 8 du Statut de Rome et Titre 18 du United States Code: une définition limitée des crimes de guerre commis en temps de conflits armés non-internationaux inférieure aux standards du droit international humanitaire conventionnel et coutumier
... CANI. Ainsi, la distinction entre CAI et CANI apparaît de nouveau dans le Statut de Rome de la Cour Pénale ... Mot-clés:
Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne
... donc poursuivre dans cette juridiction, où ils avaient 80% de chances de gagner. L’arrêt TC Heartland LLC met ... de racheter les cartouches utilisées, de les remplir à nouveau et de les revendre. En affirmant le principe de ... BlogActiv < https://guests.blogactiv.eu/2018/06/21/%E2%80%A8patent-trolls-are-increa... . [25] Octane Fitness, LLC v ...Quand l’élève transcende le maitre : le dialogue européen dans le protocole additionnel n°16 à la convention européenne des droits de l’homme à la lumière de la procédure préjudicielle de l’Union européenne.
... 1981, Pasquale Foglia c. Mariella Novello, Aff. 244/80, Rec. 1981 p. 3045 CJCE, 27 octobre 1982, Morson et ... CoE, 979bis Réunion, CM (2006)203, 15 novembre 2006, § 80. 11. Groupe créé par le Conseil des ministres réunis ... 1981, Pasquale Foglia contre Mariella Novello , Aff. 244/80, Rec. 1981 p. 3045, §18. 26. Article 267 du TFUE et ...Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... prend cette arrivée comme un signe du destin et change à nouveau d’avis. Mais Arcas, de retour au camp, révèle ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation
Vers l’intégration des femmes dans la classe suspecte: une reconnaissance sans precedent
... quand viendrait l’occasion pour une cour de nommer un nouveau gérant d’une propriété, « les hommes devraient ... [xvi] http://www.archives.gov/historical-docs/document.html?doc=13 [xvii] ... http://www.un.org/womenwatch/daw/cedaw/cedaw25years/content/french/Conve ... Libertés et droits ...A propos du Digital Economy Act et la loi Hadopi, problématiques communes ; par Melina Papacostas
... temporaire de l'accès à internet. Par ailleurs, le nouveau dispositif faciliterait l'imposition de sanctions ... tente d’apporter des solutions pour lutter contre ce nouveau type de téléchargements illicites. Le rapport ... à appliquer les mesures nécessaires. Le temps dira si ce nouveau dispositif, dans le cas où il serait adopté en ...„3, 2, 1 ... A moi pour de bon ?“ Analyse comparative de la situation sur les ventes aux enchères électroniques en Allemagne et en France, par Aurélie van Miltenburg.
... forme tout à fait récente de commerce est apparu un nouveau mécanisme de vente : les enchères réalisées via ...ESPAGNE - La prise en compte des règles non étatiques à l’échelle nationale et communautaire, par Virginie MAURY
... et l’adoption d’un décret créant l’article 1496 du Nouveau Code Procédure Civile, l’arbitrage s’ouvre à ... de droit européen des contrats laisse présager un nouveau départ. La place centrale des normes non étatiques ... Mot-clés: Une utilisation très rare et inégale dans les ordres nationaux / Une tentative avortée / Une application arbitrale marginale et des critiques présentes / Un domaine de prédilection imposé : l’arbitrage / le CCR : une porte de sortie / La proposition R1 d’origine / La place centrale des droits non étatiques dans la Proposition de R1 / Des règles non étatiques a priori réservées aux arbitres
DROIT ALLEMAND - Sources sélectionnées par Mathieu BIANQUIS
... entrée en vigueur le 1er août 2006. L´idée centrale du nouveau dispositif est d´ajouter à la taxation existante ... connu sous le nom de « decreto Ronchi », introduit un nouveau système tarifaire pour la couverture des coûts du ... computation de ces amendes est de plus en plus variée. Un nouveau type de sanction impose au contrevenant de payer non ... Mot-clés: