Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI
... dernier, et les œuvres sur lesquelles il travaille actuellement. Marianne , 2017, réalisée à Grigny ... Mot-clés: Shaka / Marchal Mithouard / street art / peinture / atelier / 3D / graffiti / artiste contemporain / atelier d'artiste
Le droit au libre exercice de sa religion aux Etats-Unis à travers le Religious Freedom Restoration Act de 1993 (RFRA)
... aux couples de même sexe au niveau fédéral qui est actuellement discuté par la Cour Suprême. L’Indiana et ...Greed is good
Pierre Farge Dès le premier billet de ce blog consacré à l’analyse économique du droit, nous ...L’interdiction du port du voile intégral, réflexions autour de l’arrêt Freeman et perspectives comparatives par Sandrine Le Pironnec
... A26), un journaliste s’indignait des débats menés actuellement en France quant à la possible interdiction ...L’article 37 de la Convention Internationale des Droits de l’Enfant de 1989 : position américaine et française, par Louise Balsan
Soumis le 06/04/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de libération conditionnelle des mineurs. Alors qu’actuellement 2000 américains sont condamnés à cette peine ...
L’exception de « moralité publique » : l’apport de la jurisprudence européenne à l’interprétation de l’article XX a) du GATT par Jeanne DUPENDANT
... et le commerce (GATT) dès 1947 puis dans sa version actuellement en vigueur de 1994. Cette exception permet aux ... Mot-clés: OMC / Moralité publique / interprétation / Exception au libre échange / CE / Accords commerciaux
ESPAGNE - L'enrichissement sans cause et le droit privé européen, par Sébastien Blanco
... qui touchent le domaine du droit privé, le chemin suivit actuellement mènerai à l’élaboration d’un droit privé ...Le système sub-saharien de la Propriété Intellectuelle: commentaire de l’étude de Adebambo Adewopo par Benjamin GOLDENBERG
... intellectuelle, le pays sous les feux des projecteurs est actuellement la Chine. Il est donc intéressant de prendre un ...Commentaire de l’arrêt de la Cour de Justice des Communautés Européennes SEVIC Systems AG (C-411/03) du 13 décembre 2005 par Etienne CHASSAING
... sous-jacent du droit communautaire, qui fait actuellement en France l’objet d’un vif débat doctrinal ...ETATS-UNIS - International Commercial agreements, par Emilie ALEXANDRE
Soumis le 18/01/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... surtout de contentieux ce qui et le sujet central du blog. De plus, il contient une annexe détaillée sur un ...