Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.

Soumis le 05/12/2023 par Laetitia Champion dans MCEI / Interculturalité
... l’Égide. Les boucliers avec le symbole de la méduse sont souvent présents sur les vases attiques pour pouvoir ...
Mot-clés:

La doctrine de l'épuisement du droit des brevets : analyse comparée franco-américaine par Sandrine KERVERN

... produits Intel « incarnaient » le brevet, les juges se sont ensuite demandés si la vente de ces produits au profit ...

L'union entre personnes de même sexe en Italie : législation et jurisprudence

... et aux droits sociaux dérivant de la situation de couple. Sont ainsi octroyés des droits successoraux, la possibilité ...

L'arrêt Sulamerica au renfort de la convention d'arbitrage - Laura Brincourt

Soumis le 02/05/2013 par Laura Brincourt dans MBDE / Arbitrage et ADR
... d'arbitrage avec la lo i du siège dont les juridictions sont en mesure d'encourager l'efficacité de la procédure ...

Le salaire minimum

Soumis le 01/03/2011 par Pierre andre Guillard dans MBDE / Droit du travail
... obtenir des avantages tandis que les syndicats français sont, pour certains, davantage dans une logique de lutte, de ...

La dissolution du Bundestag à la lumière de la décision BvE 4,7/05 du 25 août 2005

Soumis le 23/03/2017 par Christophe Lacroux dans MBDE / Droit public
... doit s'assurer que les conditions de l'article 68 sont régulièrement remplies pour accepter la dissolution ...