Portrait d’artiste : Haruki Murakami ou comment l’étrangeté envahit le réel

Soumis le 06/11/2023 par Emma Renaudie dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... face au Covid et en 2022, lors de la guerre entre la Russie et l’Ukraine, il appelle à la paix. Murakami se ... en train de créer un roman, il est, simultanément, en partie, en train d’être créé par le roman.”   ... qui s’étale de 1979 à 2023. J’ai choisi dans cette partie de présenter les quatre catégories d'écrits de ...

« Positions françaises et allemandes sur les accords de report d’entrée dans l’industrie pharmaceutique face à la décision CJUE, n° T-472/13, Arrêt du Tribunal, H. Lundbeck A/S et Lundbeck Ltd contre Commission européenne du 8.09.2016 »

... en 2013, « Perindopril[3] » en 2018 et « Modafinil[4] » en 2017. Aussi, dans l’affaire Lundbeck, un recours ... européenne. Ce type d’entente est prohibé par le code de commerce français à l’article L. 420-1.   En ... Tribunal, Servier SAS e.a. contre Commission européenne [4] Comm, eur, Communiqué de presse, Pratiques ...

Google Street View et protection de la vie privée aux Etats-Unis et en France - par Aurélie Camard

... montrant des particuliers dans leur domaine privé. A ce propos, la Cour d’appel du 3 e Circuit (US Court of ... la recherche de preuves) et le IXe Amendement, qui fait partie de la Bill of Rights , garantit certains droits qui ne ... Citoyen de 1789. Il figure également à l’article 9 du Code civil qui dispose que « chacun a droit au respect de ...

Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"

Soumis le 09/11/2020 par Lea Visinet dans MCEI / Festivals
... Des compagnies venues des quatre coins du monde : Russie, Pologne, Syrie, Burkina Faso, Kosovo ou encore le ... même que leur création est amenée à évoluer en partie grâce à ces échanges. C'est un festival à taille ... politiques et sociaux de cet art nomade. En s'attachant au propos de Lehmann, Sens Interdits revient finalement à ...

Le port du voile islamique en Europe: le cas de la France et de l'Italie

... de l’espace public et en sont plus que des fantômes”.[4] La loi de 2010 tend donc à protéger les valeurs d’une ... et en Italie.  En France, l’article L. 1321-2-1 du Code du travail dispose que „le règlement intérieur peut ... „Laïcité et espace public”,  RDP  2013, p. 566 [4] JO Sénat, comptes-rendus, 15 septembre 2010, p. 6761 ...

Commentaire du §626 BGB relatif au licenciement sans préavis pour motif grave

Soumis le 14/04/2013 par Fanny Dumur dans MBDE / Droit du travail
... doit informer immédiatement et par écrit l’autre partie de la raison du licenciement, dès lors que celle-ci ... que celui qui licencie, doit à la demande de l’autre partie, informer celle-ci de la raison du licenciement, et ce ...       BIBLIOGRAPHIE : Droit français : - Code du Travail , 74 ème édition, 2012 (jurisprudence sous ...

L’application par l’Allemagne et le Royaume-Uni du Protocole Interprétatif de l’Article 69 de la Convention sur le Brevet Européen, par Elodie Basalo

... craignant des divergences d’interprétation à propos de cet article, ils ont adopté un Protocole ... Impact of the Protocol on Interpretation”, MLR 1991, 54(4), 499-510 Turner, “Case Comment: The German Formstein ... Comment: The Lords rule in Amgen v TKT”, EIPR 2005, 27(4), 154-158 Park, “Interpretation of patent claims in the ...
Mot-clés: brevet / Angleterre / Allemagne

L’article 18§ 1 f) de la loi n°69/2005 du 22 avril 2005 transposant en droit italien la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen par Anne-Lise DELORON

Soumis le 22/05/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... délits de presse ou les infractions réprimées par le code électoral. Ainsi, aussi bien en droit italien que ... de la loi de transposition italienne. C’est pourquoi une partie de la doctrine italienne est restée perplexe face au ... que le Conseil d’Etat constate que les articles 3 et 4 de la décision-cadre relatifs aux motifs de refus ...

""ZOOPOLIS" de Will Kymlicka et Sue Donaldson: Entre R-évolution de la Théorie du Droit des Animaux et Utopie" par Camille Debert

Soumis le 06/06/2017 par Camille Debert dans MBDE / Théorie du droit
... Une société où l’animal serait citoyen, ferait partie d’une souveraineté ou serait résident. Cette ... résidents permanents, puisque « par défaut » ils font partie intégrante de la société, car ils « profitent » ... sur un plan économique, comme le fait de ne plus tirer partie et profit de certaines espèces animales. Au nom ...

L’état d’exception aux Etats-Unis : du conflit de souveraineté à la lutte contre le terrorisme

Soumis le 26/09/2017 par Clara Steg dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... suspension de l’ordonnance d’ Habeas Corpus pour une partie du territoire désignée sur la ligne militaire entre ... Lorsqu’il se présente devant le Congrès le 4 juillet 1861, Lincoln justifie ces actions par la ... massive de données téléphoniques par la NSA, en partie fondées sur les dispositions de la section 215 du ...