Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)

Soumis le 20/03/2023 par Alanis Chaim dans MBDE / Numérique
... cette condition semble être dépassée.   La section 8 de la Constitution des Etats-Unis donne explicitement au ... Similairement en Europe, la CJUE a retenu dans l’arrêt Brompton du 11 juin 2020 la définition de ...

Quand le suicide est qualifié d’accident du travail par les juges espagnols : commentaire de la décision du Tribunal Supérieur de Justice de Catalogne du 30 mai 2001, par Marie Lécole

Soumis le 02/02/2012 par Marie Lecole dans MBDE / Droit du travail
... Supérieur de Justice d'Extrémadure du 14 décembre 2010 ). Il nous faut donc retenir que la qualification du ... Superior de Justicia de Extremadura du 14 décembre 2010   Droit du travail MBDE Quand le suicide est qualifié ...

L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire

Soumis le 24/10/2022 par Ilona Ohana dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... tournure heuristique, tant sur le genre que sur la race [8] . Ayant été influencée par l’afro-féminisme ... Pérez — Debates Indígenas (debatesindigenas.org) .   [8] D’après le Larousse , la race renvoie à une « ...

Il était une fois dans l'Est parisien...

Soumis le 02/12/2019 par Daphne Lachouque dans MCEI / Visites thématiques de Paris
... le samedi à 15h, le dimanche à 13h30, du 27 novembre au 8 décembre puis du 18 au 22 décembre Accès : 2 Route du ...

Le « say on pay » en France, en Allemagne et en droit anglo-saxon

Soumis le 18/06/2014 par Kate Bassard dans MBDE / Corporate governance
... entre ces agences et les sociétés cotées. Le 8 aout 2012, la Direction générale du Trésor demande sil ... and why that´s a good thing”,  www.cnbc.com ,  3 juillet 2013 -       “German Parliament rejects ... stratégie finance droit,  www.davispolk.com , février 2010 -         Daniela Mattheus, Karen Svenja ...

L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.

Soumis le 28/07/2017 par Domitille Jeanson dans MBDE / Droit des Affaires
... elles sont simplement sujettes à une autre loi fédérale 8 . Ce traitement particulier des sociétés cotées ... 7 point 1 2) de la loi fédérale № 115-FZ.   8  Article 30 de la loi fédérale № 39-FZ du 22 avril ...

Le Petit Prince expliqué aux adultes

Soumis le 26/12/2020 par Clemence Mayol dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... La prochaine planète visitée par le petit prince est un arrêt encore plus court. Il y rencontre un homme qui boit ... juste l'argent. L’Allumeur de réverbère Le prochain arrêt du prince fut la planète de l’allumeur de ...

Retour sur une exposition par des femmes, sur des femmes. Une exposition qui a montré... des Sexes et des Femmes !

Soumis le 21/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... concernés, seulement dans les Maisons des Femmes, pour le 8 mars et j'en passe ! Le projet se voit, se visite ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... de M. Michelle Sapin, Ministre des finances, Bercy, 11 juillet 2014). De plus, un nombre croissant de commerces en ...