Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... absent du territoire : c'est un diagnostic co-réalisé par l'Arcade PACA, le Pays d'Aix et l'Université ... le terme de SMAC se cache un label crée en 1998 par le Ministère de la Culture, qui vise à valoriser et ... ambitieux de proposer environ cent vingt concerts par an. Au-delà des concerts et de la diffusion musicale, le ...La crise, un jeu?
... droit, dont Ronald Coase est le père. Britannique adopté par l’université de Chicago, il est à l’origine du ... en est le fondateur moderne le plus connu. Récompensé par un prix Nobel pour sa thèse d’étudiant à Princeton ... (joueur 1) à rédiger un article sur un sujet imposé par son professeur (joueur 2). Ce dernier, souhaitant faire ...Les failles de l’article 31(1)(a) du Statut de la CPI : L’apport des solutions françaises et anglaises dans l’appréhension de l’irresponsabilité pénale au niveau international
... car le comportement est perçu comme acceptable. [9] Les excuses entraînant l’irresponsabilité pénale ... Rome, cette problématique ayant été soulevée devant le Tribunal Pénal International pour l’Ex-Yougoslavie (TPIY) ... le 17 juillet 1998, entré en vigueur le 1er juillet 2002. Publication sur ...L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport
Auguste Artigues Introduction En 2015 le club allemand de football de Wolfsburg avait étonné le monde du ... sévèrement encadrée. La Cour de cassation a rappelé en octobre 2013 que le poker était considéré comme une ... 23. Juli 2002 (BGBl. I S. 2730). Suède - Lotterilag, du 9 juin 1994. Corée du Sud - Shutdown law (ou Cinderella Law ...Arbitrage, consommation et ordre public communautaire : l'arrêt Mostaza Claro de la CJCE (26 oct. 2006), par Guillaume Fabre
... Gaz. Pal. n°119-123, 3 mai 2007, p. 17, obs. F-X. Train), par lequel la CJCE confirme et développe sa jurisprudence ... a adopté une approche contraire (voir l’arrêt du Tribunal Fédéral 4P.278/2005 du 8 mars 2006, affaire ... RADICATI DI BROZOLO, L’ordre public et l’overkill du Tribunal Fédéral suisse, disponible sur ... Mot-clés: ordre public / droit communautaire / contrat de consommation / Clause compromissoire / arbitrabilité
La hardbass
... La Hardbass, que l’on traduirait littéralement par « Basse dure » (mais ne le faisons pas) est un ... Trassa » / Voie rapide) d’XS Project cumulant 2.9 millions de vues puis en 2016 sort Три полоски ... de la Hardbass, nous pouvons citer : le français, l’allemand, l’anglais, le russe, le néerlandais, le coréen, ... Mot-clés: musique électronique
A propos de la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires par Emilie Camus
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... connue sous le nom de Convention ENMOD, est adoptée par l’Assemblée Générale des Nations Unies le 10 ... est ouverte aux signature en 1977 et entre en vigueur le 5 octobre 1978Elle s’attache à la protection de ... ENMOD, cet article discutera sa mise en œuvre en droit allemand ainsi que la position de la France, et les enjeux de ...
Mot-clés: desarmement
ESPAGNE - La réparation du dommage contractuel en Espagne et en France: étude comparative de l’article 1107 du Código civil et des articles 1150 et 1151 du Code civil, par Aude MERCIER
... a pu prévoir lors du contrat, lorsque ce n’est point par son dol que l’obligation n’est point exécutée » ... ne doivent comprendre à l’égard de la perte éprouvée par le créancier et du gain dont il a été privé, que ce ... civil, Tome XV, Vol 1,). Ces différences s’expliquent par le fait que le législateur espagnol a voulu se détacher ...Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... après avoir vu Iphigénie de Racine mis en scène par Stéphane Braunschweig, actuel directeur de l’Odéon, ... à nous. Avec cet article, nous allons essayer de mettre par écrit ce rapport entre l’ Iphigénie de Racine mise en scène par Stéphane Braunschweig et notre situation de confinement. ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation
L’exception de « moralité publique » : l’apport de la jurisprudence européenne à l’interprétation de l’article XX a) du GATT par Jeanne DUPENDANT
... d’exportation ou de transit, justifiées par des raisons de moralité publique », en dérogation des ... ne permet d'atteindre le même objectif. (Arrêt du 4 octobre 1991, Procédure pénale contre Richardt, aff. ... public (Nguyen Quoc Dinh ┼), Paris : L.G.D.J., 2002, 7e éd. • FLORY Thiébaut, L’organisation mondiale ... Mot-clés: OMC / Moralité publique / interprétation / Exception au libre échange / CE / Accords commerciaux