Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... Protocole in the EU: European Community and Member States under International and European Law, T.M.C. Asser Press, ...

LA COMPETENCE DES AUTORITES COMMUNAUTAIRES POUR UNIFIER OU HARMONISER LE DROIT DES CONTRATS, par Lucie LORENZINI

Soumis le 05/02/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... (Opinion de Drexl, Continuing Contract Law Harmonisation under the White Paper of 1985 ? – Between Minimum ...

"Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape

... (je dirais même qu’elle est ma numéro 1), Six Feet Under , qui était disponible sur la chaîne américaine ... serait fidèle à la charge dramatique de Six Feet Under . Cette série avait comme point déclencheur de chaque ... de la vivre. Pendant les cinq saisons de Six Feet Under , je me suis rendu compte que dans notre vie, nous ...

Une analyse économique de la responsabilité environnementale sous CERCLA

Soumis le 08/07/2012 par Gregory Arnoult dans MBDE / Analyse économique du droit
... in practice: liability for clean-up of contaminated sites under Superfund », dans Anthony Heyes (ed.), «  The Law ...

Le modèle du plan Ecophyto II+ pour une révision du plan italien

Soumis le 11/06/2020 par Federico Ciarrocchi dans MBDE / Environnement
... La phytopharmacovigilance, 2018, https://www.anses.fr/fr/content/la-phytopharmacovigilance , consultée le 18 mai ...

Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it     ...