La preuve de la loi étrangère dans le procès civil : du fait ou du droit ? - par Anaïs Simon
... Maître de conférences à l’Université de Lille 2. http://edoctorale74.univ-lille2.fr Le statut de la loi ... faculté des sciences juridiques, politiques et sociales. http://edoctorale74.univ-lille2.fr www.facdedroit-lyon3.com , ... Mot-clés: Loi étrangère / Espagne
L'accord collectif: comparaison franco-allemande
... www.dalloz.fr www.ladocumentationfrancaise.fr http://travail-emploi.gouv.fr/ http://www.ofce.sciences-po.fr www.metiseurope.eu Droit du ...L'influence de l'Americans with Disabilities Act sur la loi "handicap", par Marie-Amélie Goguel
... du travail, des relations socials et de la solidarité, http://www.handicap.gouv.fr/ Droit et discriminations MBDE ...L’équivalence entre mariage et partenariat de vie (CJCE, Maruko, aff. C-267/06) par Monika Breitkopf
... des droits de l'Homme et des libertés fondamentales, http://www.doc.diplomatie.gouv.fr . Directive 2000/78/CE ... et de la fonction publique, "La pension de réversion", http://www.minefi.gouv.fr/pensions/notices/pdf/reversion.pdf ...Il était une fois dans l'Est parisien...
Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades