Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... toscan Alberti écrit dans De Pictura que la peinture est “comme une fenêtre ouverte à partir de laquelle ... de la perspective, Alberti explique que le tableau est la première délimitation de l’espace peint, il définit le premier cadre, la première fenêtre. C’est une manière mathématisée de guider le regard. Il ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Les droits de l’homme du XXIe siècle
... distinction. Néanmoins, aujourd'hui, cette certitude est menacée par les conséquences du progrès technique qui, ... une proportion de plus en plus grande d'individus est privée de travail et donc de revenu, ce qui les conduit ... à travers la privation de tout autre droit. Il est difficile de parler des droits de l’Homme du XXIème ... Mot-clés: droits de l’homme / XXIème siècle / société / emploi / revenu / intégration sociale / marginalisation
L’œuvre critique et le fair use américain : commentaire de l’arrêt Mattel Inc. v. Walking Mt. Prods. rendu le 29 décembre 2003 par la Cour d'appel pour le 9e circuit fédéral, par François Vinzia.
Soumis le 26/06/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... à la section 107 du Copyright Act (« fair use »), est de nature différente du système français (article ... fabrique et vend la poupée Barbie. La poupée Barbie est protégée par des droits d’auteur et de marque, ainsi ... Thomas Forsythe (qui représente Walking Mt. Prods) est quant à lui un artiste-photographe américain. Une ...
Mot-clés: « fair use » / Parodie / liberté / habillage commercial / expression artistique / Droit d’auteur / droit de marque / dilution / critique / Barbie.
Sujet : Le Trademark Dilution Revision Act de 2006 et les difficultés de son interprétation en droit américain: Vers un monopole du titulaire de la marque sur celle ci ? Par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... créer une confusion dans l'esprit du consommateur. S'il est plus en plus utilisé, ce droit n'en demeure pas moins ... et sur l'interprétation de la loi en elle même. Il est intéressant d'observer qu'il existe en France et en ... de choix. Le droit américain de la protection des marques est particulier dans le sens ou une marque ne nait pas de par ...
Mot-clés: Risque de confusion / principe de spécialité. / marque notoire / Droit des marques / dilution
ALLEMAGNE - La répudiation islamique (Talaq) et l’ordre international privé français et allemand, par Amany CHAMIEH
... le droit de la famille. Le non-respect de cette égalité est une des causes d’atteinte à l’ordre public ... droit allemand, la réserve d’ordre public international est soulevée lorsque le droit applicable étranger n’est pas en accord avec des principes de droit allemand et des ... Mot-clés:
La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis
Soumis le 29/08/2012 par Iris Nakov dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
Iris Nakov La rétroactivité in mitius est un concept reconnu depuis longtemps en droit que ce soit ... aux systèmes de droit commun ou "common law." Ce principe est une exception à la règle générale qui veut que la loi ... ne régisse que des situations futures, lorsque celle-ci est favorable au prévenu. La rétroactivité de la loi ...
Les clauses attributives de compétence dans les contrats de consommation : L'arrêt Carnival Cruise Lines v. Shute de la Cour suprême des États-Unis comparé au règlement Bruxelles 1 par Maud BONBAYL
... attributive de compétence dans un contrat d'adhésion est valide dès lors qu'elle est raisonnable. Dans le règlement Bruxelles 1, l'Union ... ( Carnival Cruise Lines v. Shute , 499 U.S. 585 (1991)) est abondamment cité par la jurisprudence américaine comme ...Cariou v. Prince, 2011 WL 1044915 (S.D.N.Y. March 18, 2011) : la souplesse du fair use américain en matière d'« appropriation art », par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... art ». L'art de l' « appropriation » est un art contemporain où l'artiste « copie consciemment ... Dans un sens plus large , « l'appropriation art » est toute œuvre qui réemploie du matériel esthétique ... des éléments constitutifs d'une autre œuvre. Elle n'est toutefois pas nouvelle : de tout temps, les œuvres ont ...