L’exception de « moralité publique » : l’apport de la jurisprudence européenne à l’interprétation de l’article XX a) du GATT par Jeanne DUPENDANT
... exception à l’article XX a) de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) dès 1947 puis ... d’exportation ou de transit, justifiées par des raisons de moralité publique », en dérogation des ... exceptions (comme l’article XIV de l’Accord général sur le commerce des services). B- L’effet utile du droit ... Mot-clés: OMC / Moralité publique / interprétation / Exception au libre échange / CE / Accords commerciaux
Les femmes font du rap... et de très bons clips !
Anne-claire Simon Ôtez de vos représentations les images et les ... avec ces femmes bimbo positionnées autour d'une piscine, sur des voitures ou dans un carré VIP. Les femmes ne sont ... à coups de punchlines. Appuyons tout d'abord nos propos par le regard et les observations de Célia Sauvage , ... Mot-clés: rap féminin / féminisme / beyoncé / cardi b / iamddb / jorja smith / mona haydar / princess nokia / nadia rose / female gaze / célia sauvage
La personne morale, forteresse des personnes physiques ?
... de tout fondement. De surcroit, le requérant viole la loi 3918 aux articles 2 et 4 prévoyant la responsabilité ... l’illustration de l’influence de la Common law sur la Civil law ? La Cour suprême chilienne, admet qu’« ...Peut-on réprimer le terrorisme sans le définir ?
Soumis le 07/09/2011 par Marie De l'estoille dans MBDE / Interactions droit international et européen
... depuis les attentats commis le 11 septembre 2001 sur le territoire des États-Unis, la question de lutte ... que l’on juge et condamne en l’absence d’une loi le prévoyant. Ces conventions internationales ... contre le terrorisme sous l’emprise du Chapitre VII : un laboratoire normatif », R.G.D.I.P. 2005, p. 16 ; ...
Mot-clés: Terrorisme / extrader ou juger
Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret
... Les choses qu’on dit, les choses qu’on fait, réalisé par Emmanuel Mouret, un film français d’une extrême finesse sur le sujet de l’amour et la complexité des relations amoureuses. Le film s’ouvre sur la rencontre de Daphné et de Maxime dans une gare du ...Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... écrivait Agatha Christie en 1933 dans Le Couteau sur la Nuque . Un cadavre dans la bibliothèque , La plume ... la plus traduite au monde et la seconde la plus lue par les britanniques après Shakespeare, je doute que ce soit ... d’ailleurs de sortir une nouvelle adaptation de Mort sur le Nil cet automne. Pour n’en citer que ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public
... en 1947 à la semaine d’art d’Avignon - qui deviendra par la suite le Festival d’Avignon - trois pièces : ... pour les billets des représentations, quitte à rogner sur le salaire des artistes, lui inclus. Ensuite, il met en ... d’un théâtre service public, au travers d’articles sur la programmation, la vie du lieu ou encore des interviews ...Lucile Gaud : Régulation institutionnelle des établissements bancaires aux Etats-Unis : loi fédérale de décloisonnement géographique du statut bancaire INTERSTATE BANKING AND BRANCHING EFFICIENCY ACT 1994
addm1n Catégorie: Loi Résumé: Cette loi a apporté quelques modifications au Bank Holding Company Act de 1956. La loi Riegle-Neal autorise désormais aux ... nécessaire permettant à de telles filiales d’exister sur son territoire. Source : ...LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !
... friches, terrains précédemment exploités, abandonnés par l'homme et colonisés par une végétation spontanée. On ... est donc aussi de proposer des lieux de vie ouverts sur leur territoire par le biais de création ... Yohan-Till et son équipe faisaient leurs premiers pas sur la terre battue de ce qu’allait devenir un peu plus ...Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
... de ses cheveux. Elle fut violée pour cette raison par Poséidon dans le temple d’Athéna. Cette dernière, ... des dieux, et les jette à la mer. Ils atterrissent sur l’île de Sérifos. Polydecte, roi de l’île, tombe ... Accablée par son sort, Danaé se lamente. Persée veille sur sa mère, mais Polydecte ruse, et organise un grand ... Mot-clés: