L'article 18 du Statut des Travailleurs en Italie relatif au licenciement - Par Elodie Magnacca
... Cyril Wolmark, Hypercours, 10 e édition, Dalloz. www.conseil-constitutionnel.fr Soc. 2 fevr.2005, ... de Marco Marazza, professore ordinario di Teramo Jobs Act www.altalex.com www.istat.it [1] “Considérant toutefois, que, si ... Mot-clés: licenciement / Jobs Act
Violences sexistes et cinéma au Mexique
... de la société et protéger leur identité et leur culture. Dolores Heredia affirme que c’est aussi une question de privilèges et d’accès à la culture. Dans ce cas là, elle est d’avis que la solution ... Mot-clés: cinéma / populations indigènes / Discriminations / lutte / violences sexistes / féminisme / Mexique / Amérique Latine / Roma / Yalitza Aparicio / Lucía Gajá / Dolores Heredia
L'influence de l'Americans with Disabilities Act sur la loi "handicap", par Marie-Amélie Goguel
... des relations socials et de la solidarité, http://www.handicap.gouv.fr/ Droit et discriminations MBDE L'influence de ...La pertinence du système d’échange de quotas d’émissions britannique à la lumière du système communautaire d’échange de quotas, par Vanessa Kurukgy
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Cambridge University Press 2nd edition, 2003 - http://www.defra.gov.uk/environment/climatechange/trading/uk/ - http://www.jbic.go.jp/ja/about/topics/2007/0710-01/02.pdf - ...
Mot-clés:
Notions et Grandes questions du droit des discriminations, par Violette van Gaver
... web de la Cour constitutionnelle colombienne : http://www.corteconstitucional.gov.co/ - Site web de l’institut ... interamericain des droits de l’homme : http://www.iidh.ed.cr/ - Site web du danish institute for human rights: http://www.humanrights.dk/ - Wendelin Reich et Dimitris Michailakis, ...Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... des habitants avec la montagne. Entre ceux qui ont la culture de la montagne et ceux qui vivent à son pied depuis ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
La reconnaissance des décisions étrangères d’adoption en droit allemand et droit français par Sarah Legros
Soumis le 25/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière d’adoption internationale ; www.diplomatie.gouv.fr/.../textes-references_3632/convention-haye-du-29-... ... c. Luxembourg » du 28 juin 2007, affaire no 76240/01 ; www.halde.fr/IMG/alexandrie/2879 . Cour de cassation (1ère ...
La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.
... la négociation. 1 : SEC Rule Proposal 2103-227; http://www.sec.gov/News/PressRelease/1370540017677#.Uvrb4rSFltK ; 23 ... participatif"; http://www.redressement-productif.gouv.fr/france-pionnier-financement-participatif ; 14 ...La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... pas certaines connaissances voisines ou relevant d’une culture générale. Il a des compétences à géométrie ...
A propos de la Réserve des Etats-Unis à l'Article 6 §5 du Pacte International relatif aux Droits Civils et Politiques par Cécile Bertaux
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/actions-france_830/droits-homme_1048/dr... ...