A propos d'un article de M. Gieger concernant la garantie offerte par cadre constitutionnel allemand vis à vis de l'intégration européenne par Johann Berman
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... der verfassungsrechtlichen Grenzen (La garantie du cadre constitutionnel) R. Geiger, Grundgesetz und Völkerrecht, ... de M. Gieger concernant la garantie offerte par cadre constitutionnel allemand vis à vis de l'intégration ...
Mot-clés: Communauté européenne / Allemagne
A propos de l'affaire Portugal c/ Conseil (CJCE, 23.11.1999, aff. C-149-96) par Henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de la contestation de la légalité d’une décision du Conseil, au motif qu'elle serait contraire tant aux principes ... ou européen MBDE A propos de l'affaire Portugal c/ Conseil (CJCE, 23.11.1999, aff. C-149-96) par Henry Daudet ...
A propos de : "The Gender Pay Gap in the United Kingdom, A Women and Equality Unit Factsheet" par Amandine Dias
... par l’organisation Women and Equality Unit ( http://www.womenandequalityunit.gov.uk/ ). Il tente d’illustrer la ... Mot-clés: sexe / rémunération
a propos de l'ouvrage "Breaking the Political Glass Ceiling" (Barbara Palmer & Dennis Simmon) par Marie-Amélie GOGUEL
... française est au cœur de l’actualité. En effet, le conseil des ministres vient d’examiner un projet de loi sur ... et des hommes aux mandats et fonctions électives. http://www.smu.edu/smunews/womenincongress/default.asp Droit et ...Au sujet d'une étude sur la compatibilité entre famille et travail en droit communautaire et en droit constitutionnel allemand et les discriminations indirectes touchant les femmes par Eliette Gondoin
... et compare la jurisprudence du Tribunal fédéral Constitutionnel et de la CJCE. Droit et discriminations MBDE ... famille et travail en droit communautaire et en droit constitutionnel allemand et les discriminations indirectes ...L'admission de la preuve électronique dans le droit français et le droit chinois - par Peihao Yuan
... cette affaire, la société Pekin Guowang a ouvert le site www. Ikea.com.cn qui fonctionne comme une place virtuelle de ... (« Théorie de la preuve » sur le site : http://www.lerecouvrement.com/preuve.html ) : La preuve écrite ... électronique » par l'avocat de ACI, sur site : http://www.cabinetaci.com/la-preuve-electronique.html ...Les clauses générales de dérogation dans la protection régionale des droits de l’Homme par Emilie GUILLEMINAULT
... Etats parties par le biais du secrétaire général du Conseil de l’Europe pour la CESDH et de celui de ... P. TAVERNIER, Bruylant, 2002 Jurisprudence: Européenne: www.echr.coe.int - CEDH, 18 janvier 1978, Irlande c/ ... 6 octobre 1987, OC-9/87, Série A n°9 Africaine: www.achpr.org - Commission ADHL, communication 74/92, CNDHL ... Mot-clés: Droits intangibles / Droits de lhomme / Droit régional / Dérogation / CADHP ; CESDH / CADH
Vers l’intégration des femmes dans la classe suspecte: une reconnaissance sans precedent
... [xv] http://www.ourdocuments.gov/doc.php?flash=true&doc=44 [xvi] http://www.archives.gov/historical-docs/document.html?doc=13 [xvii] ... ... [xviii] http://www.cdc.gov/violenceprevention/pdf/nisvs_report2010-a.pdf ... ... p.4 [xx] http://www.iwpr.org/initiatives/pay-equity-and-discrimination ...La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI
... droits voisins du 9 juillet 1993). Disponible sur < http://www.fips.ru> . (consulté le 04.10.2007). - « 4aia chast ... intellectuelle (en ligne). Disponible sur < http://www.consultant.ru/popular/gkrf4/> . (consulté le ... du 28 septembre 1999 (en ligne). Disponible sur < http://www.arbitr.ri/pract/vas_info_letter/msg.asp?id_msg=144> ... Mot-clés: folklore ; savoirs traditionnels