Le don de denrées comme outil de lutte contre le gaspillage alimentaire. Une analyse comparée franco-italienne.
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... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog, Dr. Maximilian Greger, 10 juillet 2017, https://www.law-blog.de/1109/kein-widerrufsrecht-bei-messekauf/ [vii] « ... Kein Rücktrittsrecht oder Widerrufsrecht! », law-blog.de, Dr. Maximilian Greger, 10. Juli 2017, ...La Traite des Êtres Humains: Approche comparative des mécanismes de prévention sur le plan universel, européen et interne (Espagne) , par Erik Tollu
Soumis le 18/04/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... par l'article 3, non pas en transposant littéralement le texte mais en l’adaptant aux systèmes juridiques nationaux ... Humains de 2005. L’approche du problème de la TEH de ce texte est essentiellement centrée sur la protection des ...
L'interdiction d'un parti politique en France et en Allemagne
... organisation, leurs effectifs et leur activité sur la scène publique présentent une garantie suffisante du ...La fin des discriminations positives dans l’Etat du Michigan ? Commentaire de l’arrêt Schuette v. Coalition to Defend Affirmative Action rendu par la Cour Suprême des Etats-Unis le 22 avril 2014
... intention de discriminer découle expressément du texte adopté. La Cour Suprême distingue cet arrêt de ... que les discriminations indirectes découlant d’un texte en apparence neutre ne peuvent prétendre à la ... preuve d’une intention discriminatoire présente dans le texte de loi : « the school board’s purported remedial ...L’action positive (« positive action ») : un moyen efficace d’obtenir l’égalité entre hommes et femmes ? Par Elodie Santiago
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Soumis le 30/04/2011 par Stephane Enault dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... règlement « Dublin II ». L’objectif de ce texte est d’éviter principalement le phénomène de ...
Mot-clés: immigration / Europe
« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »
... B.B. Jacques est un rappeur dont le nom est apparu sur la scène francophone en septembre 2020. Français d’origine ...La hardbass
... intéressant avec la Hardbass est son émergence sur la scène internationale ainsi que la philosophie qu’elle ... Mot-clés: musique électronique