La force probante des tests de paternité clandestins - par Karoline KOESTER
... diagnostic génétique et ceci a été suivi par un grand débat dans la presse juridique et médicale. Le gouvernement ... le père pourra tenter une action en justice. Le débat reste à suivre jusqu’en mars 2008, car avant cette ... Mot-clés: Test de paternité / filiation / Expertise biologique / Expertise / Empreintes génétiques / Allemagne / ADN
L’expertise en procédure civile espagnole : un pas vers la libéralisation des moyens de preuves ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover
... opposés. Dans le cas d’une expertise unilatérale, le débat contradictoire ne peut s’organiser qu’après la ... d’un expert privé ou d’un expert judiciaire. Ce débat prend son origine dans la rédaction de l’article ...Sur la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées, par Nolwenn Bertho
... d'incapacité, approche qui ne risque pas de clore le débat sur la définition du handicap, ne serait-ce qu'au ... française (Loi du 11 février 2005), bien que le débat préalable à cette loi n'ait fait référence à ...A propos de l'immunité de juridiction des Etats en cas de violations graves des Droits de l'homme, par Marc Atger
Soumis le 26/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... les actes jure imperii et les actes jure gestionis). Le débat porte actuellement sur l'étendue des exceptions ...
Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"
... d’une œuvre de son propre « esprit » qui soulève un débat juridique aux Etats-Unis et dans le monde. Russ ...Missions et compétences de l’Antidiskriminierungsstelle des Bundes/Comparaison avec la HALDE, par Axelle Keles
... pièces qui lui sont fournies et qui ont été soumises au débat contradictoire (L. Perrin, Conformité de l’audition ... pièces qui lui sont fournies et qui ont été soumises au débat contradictoire ». Cet arrêt s’inscrit dans un ... 2007, n°272, p. 2 - H. Patrick, La HALDE dans le débat judiciaire : une « intervention » qui suscite ...Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... contemporain, jouant surtout sur les contrastes entre la nuit et les lumières urbaines, ainsi qu'un jeu de lignes ... Mot-clés: Ghost in a shell
L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
... et compétences de l’ADS/Comparaison avec la HALDE, blog M2bde, 2010 ), ce qui pourrait se faire au détriment ... américaine fragmentée », Le Monde Diplomatique, Archives janvier 1998 - Sondage : Marine le Pen en tête au ...L’exécution indirecte entre l’Italie et la France - Par Lucie LORENZINI
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... d’une obligation a suscité, en Italie, un débat doctrinal particulièrement important. Conscient du ...
Mot-clés: Esecuzione indiretta / astreinte.
Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... disparaitre du répertoire de la compagnie. Une œuvre d’archives : Si Le Sacre du Printemps est aujourd’hui ... une œuvre de référence, c’est grâce au travail d’archives de la chorégraphe Millicent Hodson et de ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture