Le sang de Médusa et la naissance du corail rouge (ou) ce que nous dévoile la mythologie de notre société.
Laetitia Champion Les serpents sa ns vie, suivent le mouvement de l’eau ... et s’enfoncent avec le reste de cette tête inerte dans l’obscurité. Ses yeux ouverts laissent s’échapper la mort. Les vagues à la surface, donnent à son sang une impulsion ... Mot-clés:
Les référés-urgence de l’art. 808 du c.p.c français, et les provvedimenti d’urgenza de l’art. 700 du c.p.c italien comme réponses à la nécessité d’une protection juridictionnelle provisoire. Par Elena BESSIN - PENNINI
... droit, d’une protection juridictionnelle, garantie par les principes fondamentaux du procès tels que la garantie ... garantie d’accès à la justice trouve son fondement dans les articles 6§1 (depuis l’arrêt de principe Golder ... par leurs objectifs : anticiper pour la première, conserver pour la seconde. Après avoir vérifié ...Terrorisme : la nécessité d’une définition universellement acceptée
Soumis le 30/11/2011 par Margot Zapata dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... un texte législatif définissant sans ambigüité les comportements érigés en infractions et les sanctions qui leur sont attachées, il faut une ... des instruments de lutte contre le terrorisme ? C'est dans une loi martiale concernant la région du Bengale de ...
ROYAUME UNI - L’arrêt Lonsdale : illustration de la difficulté de transposition et d’interprétation des textes communautaires, par Sophie MEIS
... 86/653 prévoit deux méthodes de réparation pour les agents commerciaux dont le contrat prend fin. ... d’origine française, a été transposée dans le droit anglais qui ne la connaissait pas. La chambre ... tend au rapprochement des législations des Etats-Membres, les outils prévus à cet effet sont souvent emprunts de ...L’utilisation des mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme pour le contrôle du respect du droit humanitaire par Mandy NICKE
... L’auteur examine l’affirmation selon laquelle les mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme ... droits de l’homme (DOSWALD-BECK & VITÉ, p. 105 ; pour les références complètes, voir bibliographie). Cette ... droit humanitaire. C’est l’idée dont part M. Heintze dans son article « La Cour Européenne des droits de ...Les films Studio Ghibli : expériences immersives uniques
... plateforme de streaming Netflix, il y a de quoi se lancer dans un marathon ! En quelques mots, qu’est ce que le ... son nom, Ghibli, qui signifie vent chaud. Aujourd’hui, les films ont largement dépassé les frontières du Japon et ... parviennent à être uniques et sont signatures du style de Hisaishi. Dans beaucoup de ces compositions, les ... Mot-clés: #StudioGhibli #films #animation
Analyse économique de la procédure de « plaider-coupable » en droit allemand et en droit français (Commentaire de l'article 1 al. 8 de la loi allemande sur le règlement de l'entente en procédure pénale du 04.08.2009)
... en France et en Allemagne, un certain intérêt pour les « procédures rapides ». Parmi ces procédures, le ... plusieurs peines réduites à une personne qui reconnaît les faits reprochés. Si l'inculpé accepte et si toutes les ... procédure allemande semble, tout comme la CRPC, efficace dans une optique de révélation d'informations (I) mais ... Mot-clés:
A propos du contrôle de constitutionnalité des actes communautaires dérivés par Johann Bermann
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... son existence du transfert de compétences opéré par les Etats membres. Ainsi concernant la législation ... est le seul juge à être investi du pouvoir de contrôler les actes de droit dérivé de la Communauté. Pourtant, les ... à leur Constitution nationale son rang de norme suprême dans la mesure où elles affirment détenir une compétence ...