L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... très active sur les réseaux sociaux, où elle publie et partage régulièrement ses nouvelles créations. Sharon ... de français Larousse ). Arts visuels et contemporains MCEI L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme ...L’obligation d’identification des bénéficiaires effectifs en matière de droit des sociétés : étude de la loi fédérale № 215-FZ de la Fédération de Russie sous un angle comparatif.
... du 1er décembre 2016.] Depuis plus de vingt-cinq ans, la fraude fiscale et le blanchiment d’argent font ... par an), et les stocker durant une période d’au moins 5 ans. Quant au droit français, l’ordonnance n°2016-1635 et ...La lutte contre le terrorisme en Allemagne
... https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document ... https://www.bundesregierung.de/Content/DE/Artikel/2014/09/2014-09-12-is-... ... https://www.europol.europa.eu/content/page/about-us ... [2] Dantinne, Seron, 2003, ,pp. 840 à 875 [3] https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00730914/document [4] ... Mot-clés: lutte contre le terrorisme en Allemagne
De l’application extraterritoriale de la procédure américaine de pretrial discovery sur le territoire français dans le cadre du procès civil – par Henri Weil
... (Cass. Crim., 12 décembre 2007, n˚07-83.228) aura mis 20 ans à répondre en mettant pour la première fois à ... de preuves dans une procédure étrangère (Loi n˚80-538 du 16 juillet 1980 modifiant la Loi n˚68-678 du 26 ... années 2002-2004 , Editions Pedone 2005). Ainsi la loi n˚80-538 du 16 juillet 1980 (modifiant la Loi n˚68-678 du 26 ...La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... au nouveau contexte migratoire qui a évolué depuis dix ans. Les modifications législatives portent sur tous les ... celui-ci pourra être prolongé pour une durée de deux ans, jusqu’à ce que l’individu soit en droit de demander ... pour le premier trimestre 2016, on observe qu’il y a vingt types de postes disponibles, la majorité, évidemment, ...La législation espagnole en matière d’immigration depuis la fin du XXème siècle
... au nouveau contexte migratoire qui a évolué depuis dix ans. Les modifications législatives portent sur tous les ... celui-ci pourra être prolongé pour une durée de deux ans, jusqu’à ce que l’individu soit en droit de demander ... pour le premier trimestre 2016, on observe qu’il y a vingt types de postes disponibles, la majorité, évidemment, ... Mot-clés: immigration / Législation espagnole / droits des migrants / intégration / Crise migratoire
« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.
... une espérance de vie aujourd'hui inférieure de dix-sept ans à celle des Australiens blancs. Plus de la moitié ... : http://www.quaibranly.fr/ Arts visuels et contemporains MCEI « La production artistique est l’une des conditions ...Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier
... les populations en détresse qu’il photographie. Salgado partage des moments avec ses populations et veut donner à ... Vigoureux Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Sebastiao Salgado, un photographe et un aventurier ... Mot-clés: sebastiao salgado / photographies
L’arrêt "Sommer unseres Lebens" de la Cour suprême fédérale allemande du 12 Mai 2010 : La sanction du téléchargement illicite par des tiers d’une œuvre protégée par les droits d’auteurs depuis une connexion internet insuffisamment sécurisée
Soumis le 28/06/2013 par Helene Mallet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... tiers auraient téléchargé illicitement un titre musical sur la plateforme d’échanges eMule, causant ainsi ... commercialisation et détentrice des droits sur le titre musical dénommé „Sommer unseres Lebens“ interprété ... que ces derniers ne connaissent même pas le concept du partage de fichiers. Dès le début de l’affaire Sommer ...
Mot-clés: WLAN Anschluss Inhaber / titulaire d’une connexion internet / téléchargement illicite / responsabilité limitée des titulaires / responsabilité du fauteur de troubles / France / Europe / Die Störerhaftung / demande de cessation de troubles / Das Unterlassungsanspruch / connexion internet insuffisament sécurisée / Arrêt Sommer unseres Lebens / Allemagne / action en contrefaçon
La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... notamment concrétisée par la création de systèmes de partage de fichiers musicaux et vidéos gratuits, dénommés ... portées aux droits d’auteur dans les systèmes de partage de fichiers entre particuliers, ces dits lobbies ... téléchargement en direct par le biais de plateformes de partage et de diffusion de contenus, considéré comme le ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138