L'union entre personnes de même sexe en Italie : législation et jurisprudence
... par le biais duquel un homme et une femme s’engagent à vivre ensemble de manière stable et à se soutenir ... de chaque personne, parmi lesquels le droit à vivre en société de manière adéquate à favoriser ... situation qui n’ont aucune possibilité de choix. Cette différence constitue selon l’auteur une atteinte au ... Mot-clés: droit / droit italien / mariage gay / union civile / personnes de même sexe / homosexuels / Mariage homosexuel
La cession en droit d'auteur
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... droit comparé, il semble intéressant de partir de cette différence terminologique dans l’étude de la cession en ... cession en droit d’auteur. Afin de mieux comprendre la différence entre la cession prévue dans le système ... futures dans une perspective de protection de l’auteur contre lui-même. L’article L.131-1 du CPI prévoit même ...
Mot-clés: protection droit d'auteur / Licence / domaine d'usage / domaine d'exploitation / concession / cession
LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !
... à rentabiliser les coûts effectués et continue à faire vivre La Halle, qui ne manque de rien. On peut voir en ... musicale, La Halle Papin sait, ainsi, parfaitement faire vivre et cohabiter différents esprits tout en rendant l'art ... Lieux culturels à découvrir MCEI LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive ! ...A propos de la valeur juridique attribuée au principe de précaution par le juge national, par Noémie Oudey
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... pour protéger les hommes et l’environnement contre des risques douteux dus à l’action humaine, c’est ... scientifique pour l’homme et son environnement. Lutter contre les risques pour l’environnement consistait, avant ... le principe de précaution acquiert dans les années 80 une dimension internationale. Le principe de précaution ...
L’influence de l’article 11 de la directive 2012/29/UE sur le classement sans suite en matière pénale dans les droits des Etats membres : analyse comparative des droits français et italien
... (II). I. Le droit de « recours » de la victime contre les décisions du Parquet dans les systèmes français ... qui permet au plaignant de formuler un recours contre la décision de classement auprès du procureur ... Cour de Cassation, Chambre Criminelle, 11 janvier 2001, 00-80.550, Inédit, ...Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà
... famille sicilienne , plâtre, cire, fer à béton, 110 x 80 x 60 cm, 2015 Pier Spartà, Le tombeau , contre-plaqué, mortier, bois d'accacia et de chêne, 184 x ... cours de réalisation Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Dans l'atelier du sculpteur Pier Spartà ..."Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux
... Grâce à sa peau d’homme, elle se rend compte que la différence des sexes est avant tout une construction de la ... personnes choisissent le travestissement comme manière de vivre. Entre la Renaissance et la Révolution, beaucoup de ... de Jacques Demy… Loanne Picard Comptes rendus de lecture MCEI "Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits ... Mot-clés: Bande-dessinée / féminisme / Zanzim / conte / fantastique / Renaissance / normes / travestissement / homophobie / émancipation féminine / Discrimination / libéralisation
""ZOOPOLIS" de Will Kymlicka et Sue Donaldson: Entre R-évolution de la Théorie du Droit des Animaux et Utopie" par Camille Debert
... novatrice, inédite et aboutie, une nouvelle manière de vivre avec les animaux et de les apprécier. En les ... théorie forme les prémisses d’une idée d’un nouveau vivre ensemble inédit et inexploité, puisqu’elle ... condition de disposer d’intérêts particuliers à vivre et n’approche pas la notion de ...La place de l’anatocisme dans les systèmes juridiques italien et français, par Alexandre DI BELLO
... intérêts échus pour son incompatibilité avec la lutte contre le surendettement, le courant partisan y voit quant à lui un gage de protection du créancier contre la procrastination éventuelle de son débiteur dans ... est subtile et démontre que la Cour entend ici lutter contre l’insertion de clauses d’anatocisme au sein de ... Mot-clés: Anatocisme / capitalisation / intérêts échus / article 1343-2 / France / Italie / 1154 / 1283 / Testo Unico Bancario / crédit / Dérogation
Zoé [ et maintenant les vivants]
... Après 66 jours , un seul en scène sur son combat contre le cancer Théo Askolovitch crée un nouveau ... curiosités du mal. Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Zoé [ et maintenant les vivants] ... Mot-clés: