Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... sur la toile cette situation ? Et finalement, suite à l‘analyse de ce mouvement pictural et plus particulièrement ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
La Cour Suprême des Etats-Unis modifie l’interprétation du critère de la « non évidence » des brevets : un pas vers l’approche européenne ? par Nadège MORVANT
... que cette dernière n’avait pas assez approfondi l’analyse du test TSM. L’affaire est remontée jusqu'à la ...Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle
... projet moins ambitieux ? C’est tout l’objet de cette analyse. La création de sites internet dédiés aux organes ...A propos de l’affaire AMP c/ Inconnus : la protection de la vie privée et du droit a l’image des particuliers sur internet , par Chloe deydier
... et liberté d’expression, le tribunal a effectué une analyse des circonstances de la diffusion des photographies ... l’individu figure dans un lieu public. Bien que l’analyse en droit français et anglais concernant ... l’image et nudité , 2 juin 2011, http://www.legavox.fr/blog/mr-labyod/droit-image-nudite-5704.htm Lucas-Schoetter ...A propos du contrôle de constitutionnalité des actes communautaires dérivés par Johann Bermann
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Afin de mettre en exergue cette problématique, l’analyse se fera à la lumière d’une comparaison entre ...
Etude comparative de la notion de motif économique de licenciement en France et en Allemagne
... d’une rémunération équivalente. Le reclassement s’analyse comme une obligation de moyen et non de résultat. Si ... de l’existence de difficultés économiques s’analyse sur l’ensemble de l’entreprise. Lorsque le ...La responsabilité du gérant pour faute de gestion dans la GmbH & Co. KG allemande et son pendant français, la commandite à responsabilité limitée.
... des sociétés allemand relatif à la GmbH & Co. KG l’analyse comparative est particulièrement adaptée ...Le statut juridique des unions de fait aux Etats-Unis et en France : common law marriage et concubinage Par Anne-Claire Lapointe
... juridique directement issu de sa formation. Si l’on analyse la définition à l’article 515-8 du code civil, on ... droits et obligations en découlent. Seulement cette analyse n’est pas envisageable car la définition même du ... Mot-clés: concubinage / common law marriage
La pertinence d’une déclaration universelle sous forme de soft law des droits des migrants internationaux.
... cas de non-respect des droits. Ce billet se fonde sur l’analyse d’un commentaire d’une tentative de déclaration ... Mot-clés: droits fondamentaux / migrants internationaux / droit souple / déclaration de droits / Bill of Rights / Soft Law / accès au droit