L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
Ilona Ohana L’art et la culture peuvent-ils être un lieu de réconciliation de conflit ... des possibles aux afro-descendants, avec l’idée qu’ils sont porteurs d’espoir. Ainsi, en dépit d’une ... relèvent ainsi d’une importance fondamentale, puisqu’ils encouragent les membres de sa communauté à se ...Les liens hypertextes « profonds » entrainant la violation du droit d'auteur : approche comparée de l'arrêt du Bundesgerichtshof le 29 Avril 2010, par Pierre Collier
Soumis le 18/04/2011 par Pierre Collier dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... d'une certaine manière l'essence d'Internet car ils permettent de surfer librement et instantanément d'une ... les liens peuvent porter atteinte aux droits d'auteur car ils s'immiscent dans un domaine protégé par celui-ci. Dès ... particulièrement sous l'angle du droit d'auteur puisqu'ils engendrent un risque de confusion entre le site et le ...
Mot-clés: œuvre / Urheberrecht / site / Propriété intellectuelle / profond / liens hypertextes / internet / droit d auteur / divulgation / deep links / Bundesgerichtshof / BGH / ayant-droit
La médiation à destination du jeune public
... considérés comme des « adultes en devenir », ils sont désormais perçus comme des personnes à part ... place que ces derniers occupent dans la société. Ils sont remis au centre et considérés comme des personnes ... à destination d’enfants entre quatre et cinq ans. Ils développent cependant des esthétiques et des univers ...L'avenir du droit européen des contrats: objectifs et application du cadre commun de référence - Par Bénédicte DOUBLIEZ
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Quelle responsabilité pour les moteurs de recherche américains concernant le « position squatting » ? par Sarah TAIEB
... recherche portent atteinte au droit des marques lorsqu’ils vendent aux enchères des mots-clés contenant des noms ... un revenu important de la vente des mots-clés et ils ne demandent pas aux annonceurs de s’identifier, alors ... a donné aux moteurs de recherche la décision qu’ils attendaient : ils peuvent légalement vendre des ...Retour sur ce début de saison 2021-2022
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Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... si ces textes ne concernent que les femmes et les enfants, ils ont une portée juridique considérable puisqu’ils obligent les Etats partis à mener des politiques ... 900 squatters, évincés d’une propriété privée où ils avaient constitué une zone d’habitat informel, se sont ...
Zoé [ et maintenant les vivants]
... Noa et Serge Avédikian son père Lucien. C’est bon, ils sont ensemble, la pièce peut commencer. La pièce ... un récit nuancé de cette histoire. Ensemble, ils nous racontent chacun et chacune à leur manière cette ... personne n’a le même ressenti, le même souvenir. Alors ils essaient ensemble de tout reconstituer, la période du ... Mot-clés:
La sanction de l’inexécution des contrats entre Common Law et Civil Law, et les principes Unidroit et ceux de droit européen des contrats, par Yoan SUELVES
... Unidroit et ceux de droit européen des contrats, ils optent pour un compromis intéressant à l’heure où le ... les cocontractants doivent respecter les engagements qu’ils ont pris, sinon ils s’exposent à des sanctions. L’étude de ces ...L'affaire du Pont de Varvarin ou la justiciablilité des droits au titre du droit international humanitaire par Ludmilla Bouchez-Lecuy
Soumis le 02/05/2011 par Ludmilla Bouchez-lecuy dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... international humanitaire. Les tribunaux allemands vont-ils faire aboutir la demande et accorder des dommages et ... International Humanitaire à des particuliers ou bien vont-ils rejeter la requête ? Le 30 mai 1999, des avions de ... de la mort de leurs proches et des dommages corporels qu’ils ont eux-mêmes subis. Débute une saga judiciaire sans ...