Les Choses qu'on dit, les choses qu'on fait, Emmanuel Mouret
... Nous découvrons à travers leurs voix et la caméra une partie de celles de Louise, ex-femme de François, Gaspard, ... visite, pour comprendre, pour demander des explications à propos d’un tel mensonge. Louise lui raconte alors ... les croyances de chacun des personnages à qui seule une partie des choses est dévoilée. Dans le kaléidoscope de la ...Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
Allison Sellapin /*--> */ SELLAPIN Allison /*--> */ Le Code de la Propriété intellectuelle tout comme la Ley de ... juillet 1985 a abandonné ces deux critères. Bien que le Code de la Propriété Intellectuelle ne le mentionne pas ... STS Tribunal Supremo 214/2011 du 5 abril 2011 (Sala de lo Civil, Seccion 1a) - Juzgado de lo Mercantil 15, Madrid du ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
La Peacock Society renoue avec son public
... musicales électroniques a pu retrouver son public les 4 et 5 septembre dernier dans le parc de Choisy. Pour ce ... plus généralement mis au chômage technique une grande partie de la culture. Il était donc nécessaire de ...Bundesverfassungsgerichtentscheidung (BverfgE) 2 BvR 2236/04 vom 18.07.2005,Elsa Triquet
... (Rechtsweggarantie) mentionné à l’article 19 alinéa 4 de la Loi Fondamentale. Internationalisation du droit ...Amendment of Rule 37(f) on electronic discovery (2006) - par Céline BRASSART
... il ne peut y avoir de sanctions judiciaires lorsqu’une partie ne peut fournir des preuves électroniques en raison ... à l’opération normale du système informatique. La partie qui fait état d’une telle perte doit être de bonne ... Mot-clés: Preuve électronique / Etats-Unis
Arrêt de la cour constitutionnelle polonaise du 27.4.2005, Malte LUDWIG
addm1n L’arrêt du 27.4.2005 annule la loi de transposition parce que ... MBDE Arrêt de la cour constitutionnelle polonaise du 27.4.2005, Malte LUDWIG ...A propos de l'affaire Karman c. Russie ( Cour européenne des droits de l'homme, 14 décembre 2006), par Loïc Rochas
Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos de l'affaire Karman c. Russie ( Cour européenne des droits de l'homme, 14 décembre ...
A propos de l'article 1 du statut du Conseil de l'Europe par Loïc Rochas
Soumis le 19/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Sources : http://www.coe.int/T/F/Com/A_propos_COE/ Peters, p.1 Einführung in die Europäische ... droit interne et droit international ou européen MBDE A propos de l'article 1 du statut du Conseil de l'Europe par ...
Mot-clés: Droits de l homme / CEDH