Zoé [ et maintenant les vivants]
... avant tout son histoire à lui. L’histoire d’une vie qui bascule un vendredi quand il apprend que sa mère est ... le deuil, mais j’y parle avant tout de celles et ceux qui restent, de la vie d’après. Ce n’est pas le cataclysme qui m’intéresse, mais la façon dont on continue de faire ... Mot-clés:
L’arrêt Van Parys, Acte IV Scène II de l’affaire de la banane – Etude des rapports entre droit communautaire et droit international économique par Lucie LAITHIER
... les défaillances de l’ancien système GATT de 1947, qui était peu contraignant et inégalement respecté par les ... dans certains cas), et ayant un juge particulier (l’ORD) qui ne s’autonomise pas mais s’inscrit dans la ... (Par. 39 de l’arrêt.) des accords OMC. La Communauté dispose d’une marge de manœuvre pour trouver une solution ...Les conditions d'accès à la modification de la mention du sexe à l'état civil : étude comparative de l'arrêt A.P., Garçon et Nicot c. France de la CEDH rendu le 06.04.2017 avec la décision de la Cour fédérale constitutionnelle allemande du 11.01.2011
Soumis le 14/07/2017 par Boniface Gaillard michet de champris dans MBDE / Contentieux international public
... la Cour européenne des droits de l'homme (Cour EDH) qui témoigne du principe de l'interprétation évolutive et ... de naissance, la personne doit établir, au regard de ce qui est communément admis pour la communauté scientifique, ... à l'époque des faits et que la législation française, qui a été modifiée par la loi de modernisation de la ...
La coopération des Etats dans la recherche de la vérité sur l’attentat terroriste contre Rafic Hariri : entre tradition et innovation - par Anne-Sophie Leclerc
... non pas par le Conseil, mais avec l’aide du Conseil, qui pallie aux situations de pénurie matérielle et de ... hybrides, ne contient aucun fondement contraignant, ce qui est d’ailleurs problématique concernant la ... juridique des faits (S/2005/60, §4). Mais elle ne dispose pas des pouvoirs propres d’un Procureur pour mener ...KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence
... sonore de ses projets, elle pose sa marque de fabrique sur l'ensemble du processus de création. En ... cypher ”) : une session freestyle de sept minutes qui rassemble dix-neuf rappeuses de neuf pays, dont ... une épopée sonore, entre la Suisse et la Côte d'Ivoire, qui nous parle de racines, d'introspection, de révoltes ...Greed is good
... la plupart des familles. Les hypothèques sont saisies, ce qui entraine l’effondrement du prix de l’immobilier qui, une fois vendu, ne couvre pas le montant de la créance ... par une capitalisation - individuelle - telle que chacun dispose d’un compte unique contenant le patrimoine ...Les incidences de la reconnaissance d´une personnalité juridique à l´Union européenne : vers un renforcement de son influence internationale ? par Thomas ABULIUS
... doit s’accompagner d’une reconnaissance extérieure qui ne peut être entreprise que par des sujets naturels du ... », NJW, 2008, 1761, p. 34). Lisible, pour les citoyens qui pourront s´identifier davantage avec l´Union (Rapport ... http://european-convention.eu.int/doc_register.asp?lang=FR&Content=WGIII ), quelles sont réellement les conséquences ... Mot-clés:
Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle
... De plus ce service ne devrait pas être surtaxé, ce qui n’est pas évident en Russie où subsiste encore dans ... dont le contenu a été constitutionnalisé en France dispose de son côté : « La libre communication des ... et des organes autonomes locaux » ( http://www.lawmix.ru/content.php?id=1354 ) - « Constat Russie » Nadine ...Commentaire de la décision State v. Loomis de la Cour Suprême du Wisconsin : le droit à un procès équitable à l’épreuve de l’opacité algorithmique dans les systèmes de Justice américain et européen
... Défense aux individus. En effet, sous couvert du droit au secret des affaires (trade secret) et de la propriété ... droit à l’explicabilité des décisions algorithmiques qui est posé (II.B). L’adéquation de ces instruments avec ... un rapport sur la probabilité de récidive de Loomis qui contenait notamment un rapport d’évaluation des ...La jurisprudence Ramda : Une nouvelle mise en œuvre de la CESDH dans le cadre de la coopération pénale, par Marine Farshian
Soumis le 14/05/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Ramda, l’arrêt de 2002 de la Haute Cour est celui qui retient l’attention. Il en va sans doute ainsi du fait ... informations transmises par les autorités françaises, qui de fait laissaient certaines questions pertinentes sans ... pas du ministre qu’il conduise l’instruction qui aura lieu ailleurs (ex parte McQuire 1996 ALR). Dans ...
Mot-clés: terrorisme;extradition;CESDH