Le harcèlement moral dit mobbing en Italie, normes et application: arrêt du 8 juillet 2015 n.14274 - par Elodie Magnacca

Soumis le 11/08/2016 par Elodie Magnacca dans MBDE / Droit du travail
Elodie Magnacca   Introduction « Le travail est une des conditions de la dignité humaine, de la possibilité ... qui s’est cantonné pour la premier fois à donner une définition de mobbing dans son essai « mobbing » ... http://olympus.uniurb.it/index.php?option=com_content&id=728 www.treccani.it www.cortedicassazione.it     ...

Fenêtres : rester ouverts sur le monde.

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Culture et confinement
... écrit dans De Pictura que la peinture est “comme une fenêtre ouverte à partir de laquelle l’histoire ... définit le premier cadre, la première fenêtre. C’est une manière mathématisée de guider le regard. Il précise ensuite que cet espace pictural est une construction de l’artiste, cette fenêtre ouverte sur ...

Décentralisation des contrôles des concentrations et mécanismes de coopération à la lumière des Règlements (CE) 1/2003 et 139/2004 par Marine Leonardis

... ne sera pas affecté de façon significative par une telle opération ; en matière de contrôle de ces ... Network », ont mis en avant la nécessité d’une meilleure coopération. Parmi eux, deux règlements ... Européenne et les Etats membres, feront l’objet d’une attention toute particulière car ils constituent, de ...

Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien

Soumis le 12/05/2018 par Clara Robert dans MBDE / Droit des Affaires
... collective. La finalité des juges est double, empêcher une utilisation détournée du trust et protéger les ... législateur français a en effet préféré consacrer par une loi n°2007/211 du 19 février 2007 5 , la fiducie, ... chaque fois qu'il se trouve dans un état d'impuissance économique et patrimoniale tel qu'il ne peut faire face à ...

Une analyse comparée de l'immunité de l'arbitre : commentaire de l'Arbitration Act 1996 Section 29 à la lumière du droit français, par Thomas Saint-Loubert-Bié

Soumis le 04/09/2011 par Thomas Saint-Loubert-Bie dans MBDE / Arbitrage et ADR
... que celui-ci agisse de bonne foi. Si, en droit français, une telle immunité n’est pas prévue par la loi, le juge a néanmoins pu accorder à l’arbitre une protection contre de telles actions. Celle-ci diverge ... alternatif de règlement des litiges, permet d’éviter une procédure longue et incertaine devant le juge national. ...

Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez

Soumis le 06/07/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... pour les dettes de cette société, caution garantie par une hypothèque accordée par l’actionnaire et son épouse. ... et le fait que celle ci ne peut pas se prévaloir d’une clause contractuelle si elle a manqué à cette ... pas les crédits destinés à financer une activité économique ou professionnelle. La loi du 11 février 1994 ...

L’héritage du « théâtre service public » de Jean Vilar : l’émergence d’une relation au public

... dans la relation entre le public et le théâtre pour une institutionnalisation d’une politique des publics ?       Le TNP de Jean Vilar ... en 1912 à Sète et mort en 1971 dans la même ville, est une figure majeure du théâtre de la seconde moitié du ...

A propos de la notion de dommages et intérêts punitifs en droit français et américain, par Albane Pons

... du principe de la réparation intégrale qui établit une stricte équivalence entre le montant des dommages et ... tout gain dont il aurait pu bénéficier. Le versement d’une autre somme qui excède la simple réparation du dommage ... l’ordre juridique français pour des raisons d’ordre économique. Si ces derniers étaient mis en œuvre les ...

Cour Européenne des droits de l’Homme et Cour de Justice de l’Union Européenne: état des réformes et nécessité d'évolution de deux cours européennes par Thomas ABULIUS

... des difficultés structurelles pouvant mener à une entrave dans l’accès au juge et à une divergence d’appréciation. Les adoptions des ... Ainsi, la CJCE connaissait des questions d’intégration économique, tandis que la Cour de Strasbourg était la ...
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Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

... du roman de Stephen King, Mike Flanagan ose à son tour une adaptation sur grand écran de ce second volet paru en 2013. Ce n’était pas une mince affaire : passer après le grand, l’immense ... il rencontre et communique par télépathie avec une jeune adolescente, Abra,  possédant le même pouvoir ...