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... ou de conseil, c’est-à-dire la responsabilité encourue par le banquier en cas de violation de cette dernière. ... Banks for Financial Advice (1996) 11 JIBL 472 Régulation bancaire et financière MBDE Gaétan Bourdeaux : Contrat bancaire - Analyse de la responsabilité du banquier en cas de ...Gaétan Bourdeaux : Régulation des établissements bancaires et des services bancaires dans l'Union Européenne et au Royaume-Uni - directives 77/780/CEE, 89/646/CEE, 2000/12/CE concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et les Banking Acts
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... de l’AMF puisqu’il couvre les secteurs financier, bancaire et d’assurance. Source: ... : Autorité de régulation bancaire et financière au Royaume-Uni - Le Financial Services and Markets Act 2000 ...ROYAUME-UNI -Code of practice on racial equality in employment, avril 2006, par Julia BILLARD
addm1n Ce code de pratique a été rédigé par la Commission pour l’égalité raciale. Il offre des ... www.cre.gov.uk/employmentcode.pdf . Droit du travail MBDE ROYAUME-UNI -Code of practice on racial equality in employment, avril ...A propos de la convention Cirdi par Malika Levarlet
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A propos de l'affaire Portugal c/ Conseil (CJCE, 23.11.1999, aff. C-149-96) par Henry Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... particulière, avec des scènes dialoguées, rythmées par les silences. La force du récit, ce sont ces petits ... et un choix de graphisme sobre : quatre cases par page ou de grandes doubles pages, un trait noir délicat, ... petite Nessie, la nièce de Max. Transformées en monstres aux allures de lézards, elles arpentent la forêt, grisées ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination