A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD
... et artistique, PUF, coll. « Droit fondamental », 2004. • Intellectual Property in the New Technological Age, ...Le concept des arts appliqués au travers de sa protection en droit français et allemand par Hermine-Charlotte FOUCHER
... 98/71/CE (cette directive d’harmonisation du 13.10.1998 sur la protection juridique des dessins et modèles a ...A propos de la mise en œuvre de l’article 3 de la Convention européenne de Sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, par Thomas Rapoport
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
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L’arrêt Air Products v. Airgas du 15 février 2011, l’omnipotence du board américain quant à la décision du maintien d’une poison pill en cours d’OPA en comparaison avec la solution adoptée par le droit français – Marion Rebilly
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... indiennes (300 à 750 euros approximativement), contre 10 000 à 20 000 roupies indiennes aujourd’hui, soit les ...Cariou v. Prince, 2011 WL 1044915 (S.D.N.Y. March 18, 2011) : la souplesse du fair use américain en matière d'« appropriation art », par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... liberté d'expression au niveau national et 3) l'article 10.2 de la convention européenne des droits de l'homme qui ...
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... pas devenir nous-mêmes des coquilles métalliques d'ici 10 ans… Compte rendus de films et de séries MCEI ... Mot-clés: Ghost in a shell