L’œuvre picturale de Sharon Pérez ou l’art comme quête identitaire
... afroboliviano”, Debates Indigenas , 2021, disponible en ligne : Entrevista a Sharon Pérez — Debates Indígenas ... Imaginaire et Réappropriation », disponible en ligne : La figure du Noir dans l’art occidental - ... , 2013, « Intersectionnalité » (Article disponible en ligne sur Cairn.info, Intersectionnalité | Cairn.info ). ...Droit à l’oubli et liberté de la presse et d’information : une conciliation difficile ? Commentaire de l’arrêt du 27 mars 2020, no. 7559 de la Cour de Cassation italienne
... des archives historiques d’un quotidien en ligne des articles portant sur une affaire judiciaire ... lieu, elle ne concerne que les données accessibles en ligne et exclut donc les informations publiées dans les ... 1926 Bibliographie (1) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/fr/TXT/?uri=CELEX:62012CJ0131 (2) ... Mot-clés:
Le droit à la consultation préalable des communautés indigènes et la position novatrice de la Cour Suprême chilienne
... des principes et règles de la Convention [11] . Cette ligne protectrice suivie ici par la Cour Suprême chilienne ... Administratif http://www.organojudicial.gob.pa/cendoj/wp-content/blogs.dir/cendoj/jurisprudencia-ambiental.pdf - ... article 13§III http://www.harmonywithnatureun.org/content/documents/159Bolivia%20Consitucion.pdf - ...La prise en compte des droits de l’homme dans l’application du règlement « Dublin » et la confiance mutuelle : analyse comparée de l’arrêt Jawo de la CJUE du 19 mars 2019 avec la jurisprudence de la Cour Constitutionnelle Fédérale d’Allemagne
... sur le juge européen des droits fondamentaux » [en ligne] publié le 8 février 2016, (2015), [consulté le 30 ... évolution ou inflexion de la Cour de justice ?» [en ligne] publié le 12 avril 2016, (2016), [consulté le 2 Mai ... jointes C-297/17, C-318/17, C-319/17 et C-428/17 » [en ligne] publié le 29 mars 2019 ...Le nom de famille comme marque déposée : analyse comparée des droits français et américan.
Soumis le 04/03/2012 par Caroline Jamet dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... précéder immédiatement du prénom Max, sur la même ligne et avec es mêmes caractères de même dimensions, ... Marques et noms patronymiques : Etat des lieux , (en ligne). Adresse URL : ... marques : des conflits de familles (juridiques !) , (en ligne). Adresse URL : ...
Mot-clés: patronyme / patrimonial / notoriété / nom de famille / Marque / Etats-Unis / droit français / dépôt
La fin des discriminations positives dans l’Etat du Michigan ? Commentaire de l’arrêt Schuette v. Coalition to Defend Affirmative Action rendu par la Cour Suprême des Etats-Unis le 22 avril 2014
... décision controversée annonce un renversement de la ligne jurisprudentielle adoptée précédemment par la Cour ... restrictive de la notion de discrimination La ligne conservatrice adoptée par la Cour Suprême s’exprime ...« Attention, cet appel pourra être enregistré. » De la loyauté de la preuve – par Jean-Baptiste Lhuillier
... l’ancien opérateur déclara la date de coupure de la ligne et se déchargea de toute responsabilité quant à la date de réouverture de la ligne par le nouveau fournisseur, d’un ton qui laisserait ... Mot-clés:
Le contrat d’affrètement en France et en Espagne : réflexions pour une étude comparée autour de sa nature juridique
... maritime », Encyclopædia Universalis [en ligne]). Le doyen Rodière écrivait ainsi : ... Règlement 4055/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4055 Règlement 4057/86. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex:31986R4057 Règlement 4056/86. ... Mot-clés: Contrats d’affrètement / fletamento / contrats de transport maritime / contrats maritimes / marchandises / connaissement / charte-partie / convention de Bruxelles du 25 août 1924 / voyage / coque nue / régime juridique applicable / liberté contractuelle / Ley 14/2014 de 24 de julio de Navegación Marítima
Le trust et la fiducie face à l'ouverture d'une procédure collective, analyse comparée des droits français et italien
... et comptable de la fiducie , Bruno Bédaride Notaire [en ligne], publié le 08/11/13 ... méconnues de la fiducie , Editions Francis Lefèbvre [en ligne], publié le 21 mars 2017 ... rassegna di massime giurisprudenziali , Legale Pratico [en ligne], publié le 18/09/15 ... Mot-clés: trust liquidatorio / fiducie-gestion / montage novateur / procédure collective / insolvabilité / droit italien / droit français / Droit comparé
A propos de la notion de position dominante en droit européen, allemand et français ; par Marie Laval
Soumis le 06/04/2012 par Marie Laval dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... autres entreprises et « décident d’adopter la même ligne de comportement ». La deuxième est que cette même ligne de comportement doit s’inscrire dans la durée. Il y a « une incitation à ne pas s'écarter de la ligne de conduite commune sur le marché ». La troisième ...
Mot-clés: Traité de Lisbonne / Position dominante / parts de marché / GWB / droit de la concurrence / Code du Commerce