Sur la Convention de l'ONU relative aux droits des personnes handicapées, par Nolwenn Bertho

Soumis le 29/03/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... des enfants handicapés dans l'enseignement ordinaire. Ils peuvent suivre une scolarité ordinaire si l'école la ... permettant de disposer d'un pécule pour les services dont ils ont besoin, leur apportant une certaine autonomie. Le ...

ROYAUME UNI - Doctrine: “ The Common Frame of Reference and the feasibility of a common Contract law in Europe”, Lucinda Miller. par Mikaela NILSSON

Soumis le 01/08/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... ne peuvent être bien compris que dans le contexte où ils sont localisés. Ces éléments poussent l’auteur à ...

L'influence mutuelle de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne par Gabriella PIRAS

... et indéniable à l'élaboration de la Charte, mais ils jouent toujours un rôle important dans des questions ...
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Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI

... Les logiciels, les bases de données ne peuvent-ils pas désormais être considérés comme des œuvres ... aux auteurs dans de nombreux pays, indifféremment qu’ils soient de tradition de droit d’auteur ou de copyright, ...

Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, la création artistique aussi !

Soumis le 23/10/2018 par Claire Thomas dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... se prolongent dans les esprits des visiteurs une fois qu’ils s’ancrent à nouveau, et plus profondément que jamais, ...