L’impatto delle concezioni della costituzione sulle argomentazioni dei giuristi: analisi di “Tre Concezioni della Costituzione” di Giorgio Pino
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La hardbass
... français les plus influents aux alentours des années 2010 avec sa chaîne What the Cut, chaîne humoristique ... audio-visuels de l’internet de cette période. Le 10 mai 2013 il publie sa vidéo What the cut - spécial vidéos ... Mot-clés: musique électronique
La crise, un jeu?
... Game Theory, Fall 2011. [1] CIA World Factbook, 2010. [2] Transparence internationale, 12/2011. [3] http://www.oecd.org , 2010. Analyse économique du droit MBDE La crise, un jeu? ...A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... plus efficace que celle de la Convention de Berne par la Cour Internationale de Justice. Mais elle a aussi pour ... dangerous mutations of the three-step test” (2007) 29(12) EIPR 486 Rapports droit interne et droit international ou ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;
Analyse comparative des règles de décompilation de logiciels en Europe (France, Allemagne) et aux Etats-Unis.
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Stratégie mondiale et droit des marques : l’exemple d’une entreprise de jeu vidéo par Anne-Laure RENOUX
... l’arrêt Silhouette du 16 juillet 1998 (C-355/96), la Cour de justice des communautés européennes s’est ... prononcée en faveur de l’épuisement communautaire. La Cour a jugé que l’article 7, paragraphe 1, de la directive ...A PROPOS DE LA SECURITIES AND EXCHANGE COMMISSION (SEC) ET DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS (AMF), PAR Arthur RAVIGNON,
... de chacun des deux ordres de juridiction, un membre de la Cour des comptes et de la Banque de France, trois ... relatif au droit à un procès équitable. Elle compte 12 membres dont la liste est fixée par l’article L.621-2 ... Mot-clés: SEC / régulation des marchés financiers. / France / Etats-Unis / Contrats en matière bancaire et financière / AMF