Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... française publiée chez Actes Sud “Je pense que le temps est immobile et j'y évolue. Parfois lentement et ... continuent, et j'oublie l'heure. Et puis, soudain, le temps passe à nouveau. Je vais devoir m'y habituer, à cette ... sans les codes régulateurs imposés par la société. Le travail acharné et la fatigue, qui garantissent un bon ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Prêt à usage et gratuité: articles 1875 – 1876 du Code civil français et 689 du Code civil russe. Par Marina Trubina
... de la gratuité ou absence d'intérêt; cependant, en France ce contrat est unilatéral alors qu'en Russie il ... est toujours actuel et même populaire, mais en même temps sa nature initiale risque d'être modifiée par des ... final pourrait lui faire perdre sa spécificité. En même temps le commodat élargit son domaine à des bien ...ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 767 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à l’étendue de la responsabilité de la caution dans un contrat de cautionnement. - Par Cédric DANDEVILLE
... cautionnement est une des sûretés les plus utilisées en Allemagne, comme en France. Pourtant la caution, personne qui s’engage envers ... le risque supporté par la caution et, dans le même temps, à ménager la fonction de garantie du contrat de ...L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI
... Les maisons de disques ont, dans un premier temps, entamé des poursuites aux Etats-Unis, en Allemagne, en Italie, au Danemark, en Espagne et même en France (V-E Penda, «La SACEM s'attaque aux sites russes ...Le règlement 1346/2000 propice au forum shopping : quelle aide le juge communautaire apporte -t-il face à ce risque ? par Julie Thibault et Pierre Diot
Soumis le 02/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... SAS ISA-Daisytek dont le siège statutaire se trouvait en France. Dans le même temps, le Tribunal de commerce de Pontoise a prononcé le 26 ... 3§1 du règlement de 2000, ne se situait plus en Allemagne mais en Espagne. L’article 3 n’envisage pas la ...
Le § 242 du BGB, par René Martin de Lagarde
... du droit en Allemagne et un standard juridique en France. Bien que mentionnée dans le Code civil français et ... juridiques ». La bonne foi est donc devenue au fil du temps un principe suprême du BGB, la pierre angulaire du ... un salarié à l´horaire exceptionnel de prise de travail (Soc., 10 mai 2006, Bull. civ. V, n° 169). Au nombre ...Sujet : Le Trademark Dilution Revision Act de 2006 et les difficultés de son interprétation en droit américain: Vers un monopole du titulaire de la marque sur celle ci ? Par Véronique Mauduit.
Soumis le 13/07/2012 par Veronique Mauduit dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... elle même. Il est intéressant d'observer qu'il existe en France et en Europe un droit d'action assez similairequi ... les marque « reconnues ». La fonction de la marque. En France comme aux États-Unis la marque est un mécanisme qui ... contre un usage satirique ou parodique de la marque. En France, il est entendu que le titulaire d'une marque, en ...
Mot-clés: Risque de confusion / principe de spécialité. / marque notoire / Droit des marques / dilution
Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
... un contexte économique global ; les États-Unis et la France faisant partie des plus grandes puissances mondiales, ... de vigilance des établissements financiers En France comme aux États-Unis, la lutte contre le blanchiment ... national influencé par des sources internationales. En France, la législation européenne occupe une place ... Mot-clés: Blanchiment / établissements financiers / obligation de vigilance / bénéficiaire effectif / Etats-Unis / France / Union Européenne
La décision Cariou v. Prince : les limites de la doctrine du fair use et le problème de la responsabilité secondaire des galeries d'art dans le contexte du postmodernisme, par Aurélie Pacaud
... actuel, est-ce que les artistes s'appropriant le travail de leurs prédécesseurs doivent être tenus ... la doctrine du fair use est-il adapté? Qu'en est-il en France? Qu'en est-il des galeries d'art qui exposent ces ... ! », juge Batts examine la contention de Prince que son travail constitue un « fair use ». Dans cette analyse, les ... Mot-clés: Responsabilité secondaire / Postmodernisme / Parodie / Fair use / droits d'auteur / Appropriation