Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... registration ”. Cette affirmation du Seventh Circuit dans l’arrêt Martin v. Indianapolis (Martin v. ... américain. Effectivement, le droit moral de l’auteur sur une œuvre protégée n’existe en droit américain que ... esthétique de ce socle était également attachée au cadre dans lequel il s'insérait ». De cette simple ...
Parasite, un film inclassable :
... of Murder (2003). L’acteur Song Kang-ho le suit dans la majorité de ses films et joue dans Parasite M. Kim. ... a triomphé et a pu sauver ses intérêts, notre opinion sur ces gens change quelque peu. Ils sont prêts à accuser ... jusqu'aux hautes strates de la société. C’est un film sur la lutte entre les classes sociales. Mais c’est ...Commentaire du paragraphe 350 du Restatement second de droit des contrats, par Madia CAMARA
Philippe Guez Aux Etats-Unis comme dans la plupart des pays de Common Law existe en droit des ... partie victime qui n’essaie pas de vendre son produit sur le marché, s’il en existe un, lorsque l’acheteur est ... plus tempérée et rare. Mais en ce qui concerne la vente internationale de marchandise, la France à travers la ...Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... et de la culture. Qui n’a jamais apprécié de flâner dans notre belle capitale ? Impossible avec des enfants me ... zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la vie parisienne. A vos ... des enfants (deux à sept ans) accueille toute la famille sur cinq espaces thématiques où les enfants pourront ... Mot-clés:
A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD
... Pour répondre à cette question, l’auteur se penche sur les arrêts rendus récemment en la matière aux ... importante pour les juristes américains qui évoluent dans un système de Common Law, car ils présentent les ... n’a pas copié une autre source, et fondé son œuvre sur une œuvre préexistante. (“Independent creation ...SIBEL - UNE HISTOIRE D'ÉMANCIPATION
... est un petit chef d’œuvre méconnu. En effet, dans la stratosphère européenne, ce genre de film n’est ... voit souvent au cinéma, cette histoire reste centrée sur Sibel, sur ce qu’elle découvre, ce qu’elle ressent. Cette ...La décision Dweck v. Nasser de la Chancery Court du Delaware rendue le 18 janvier 2012 réaffirme le devoir de loyauté et la responsabilité des dirigeants en cas d’usurpation d’opportunités d’affaires en contraste avec la solution retenue en droit français
Eugenie Ziegler Résumé : Dans sa décision Dweck v. Nasser , la Chancery Court a ... de toute opportunité d’affaires dont il a connaissance dans le cadre de l’activité de la société et dont le dirigeant ...L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.
... 2008, a rendu le premier arrêt sanctionnant le Mexique dans l’arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique ... de la Federación) était incompétent pour se prononcer sur la constitutionalité des lois aux fins de les rendre ... de protection des droits de l’Homme centre son analyse sur la notion d’ « effectivité » du recours. Un ...Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"
... d’auteur] et de « patent » [brevet] s’accordent sur une même exclusion : celle de l’Intelligence ... ? Cette problématique met en exergue un paradoxe du droit dans son ensemble : le droit peut-il résister au progrès ... très tourné vers le développement de l’IA, et un cadre juridique particulièrement strict en la matière. Nous ...Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... du XX e siècle, chorégraphiée par Vaslav Nijinsky sur une musique d’Igor Stravinsky. Ballet de 29 minutes ... le sacrifice d’une jeune fille au dieu du Printemps dans l’espoir d’un renouveau. Depuis sa première le 29 ... La reconstitution de Hodson et Archer est une version-cadre de l’œuvre. Cela signifie que toutes les versions de ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture