L'archéologie en bulle
... 1er juillet 2019 des planches de bandes dessinées dans la magnifique exposition L'archéologie en bulle . Une ... occasion inédite de voir l'influence de l'archéologie dans le neuvième art. Le Louvre, musée à la renommée ... maintenant c'est au Louvre d'inviter la bande dessinée dans une exposition en cohésion entre art et archéologie, ...Loi EGalim : entre respect de l’environnement et protection du consommateur
... : La loi « pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation ... EGALIM, 31 octobre 2019 https://reseauactionclimat.org/wp-content/uploads/2019/10/decryptage-loi... . Institut national de la consommation : Tableau synthétique des ...Application de l’article 13 de la CEDH au regard de l’arrêt A.C. et autres contre Espagne rendu le 22 avril 2014 de la Cour européenne des droits de l’homme. Analyse comparative entre le système européen et le système américain
Lucie Godart La Cour européenne des droits de l’homme, dans son arrêt en date du 22 avril 2014, A.C. et autres ... 13 de la Convention européenne des droits de l’homme. Dans cet arrêt, la Cour reconnait notamment que ... humanos, 2014, 1056 p. Benoît DELAUNAY, Le droit au juge et à un recours effectif selon la Convention ... Mot-clés:
CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.
... œuvre au sens du droit d’auteur néerlandais et que le juge des Pays Bas doit faire droit à sa demande de voir la ... industriels de l’alimentation vers une telle protection dans tout l’espace communautaire, sans oublier les ... des Etats-Unis. En effet, l’« Intellectual Property Clause », Article I, Section 8, Clause 8 est le fondement ...L’approche du principe de précaution par l’Union Européenne et l’OMC, illustrée par le cas de la viande aux hormones, par Blandine Gayral
Soumis le 14/04/2011 par Blandine Gayral dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... preuves scientifiques solides. Un récent rapprochement dans leur jurisprudence ne saurait faire oublier les ... incontestables peuvent être réunies. C’est dans ce contexte que le principe de précaution s’est ... 1980, il apparait explicitement pour la première fois dans le principe 15 de la Déclaration de Rio sur ...
Impact de la loi Sarbanes-Oxley en France : l’essor du gouvernement d’entreprise ? par Clémentine de Brosses
... d’entreprise avait déjà été soulevée en France, dans le cadre des rapports Viénot I (1995), Viénot II ... des principes comptables applicables sur le territoire national. La LSF a mis en place un Haut Conseil du ... 2004. ( http://www.afge--asso.org/index.php?option=com_content&task=section&id=3... ) • La Lettre de l’AFGE, ...A propos de l’article de Simon A. Fitzpatrick « Prospects of Further Copyright Harmonisation ? » ([2003] EIPR 215) par Elodie Basalo
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de civil law comme la France n’a pas disparu au niveau national, ce qui empêche d’envisager une plus grande ... law ? Deux conceptions différentes des droits d’auteur Dans les pays de civil law comme la France, les droits ... forme d’une liste d’exception en civil law, ou d’une clause générale d’exception de type « fair use » ou ...
Mot-clés: copyright;droits dauteur;
Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe
... développés aux Etats-Unis au début des années 90 puis, dans la lignée du Protocole de Kyoto adopté en 1997, en ... p. 21). Les expériences les plus significatives dans ce domaine viennent des systèmes mis en place aux ... de quotas d’émissions pour le dioxyde de carbone (CO2) dans un premier temps et pour d’autres gaz à effet de ...Il était une fois dans l'Est parisien...
... ? Pourquoi ne pas opter pour une escapade bucolique dans le grand Est parisien ? Vous pensez tout connaître : ... Jour 1 : Pour commencer, rien de mieux que de se mettre dans l’ambiance avec la tournée des guinguettes des bords de Marne, pour finir la journée dans le lieu incontournable qu’est la Cartoucherie. Nous ... Mot-clés: Est parisien / ferme / nature / environnement / culture / théâtre / expositions / Cartoucherie / Marne / Vincennes / guinguettes / sorties / Paris / promenades
La législation anti-terrorisme au Royaume-Uni depuis 1970
... antiterroriste britannique distingue les lois adoptées dans le cadre du conflit nord-irlandais de celles adoptés ... (Temporary Provisions) Act 1974 . Ces deux lois, votées dans l’urgence suite à des attaques terroristes, ne ... peu efficace. En effet, cette dernière, adoptée dans l’urgence, n’a pas bénéficié d’un débat ... Mot-clés: Terrorisme / anti-terrorisme / législation britannique / attentats / Droits de l'homme / Vie privée / article 15 CEDH